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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Affaires immobilières (AI)
128 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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CESSION DE TERRAIN RUE MARX DORMOY

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 AI 97.8 du 24 octobre 1997

CESSIONS À KERLIC

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 AI 97.8 du 24 octobre 1997

CESSION GRATUITE RUE ARMAND DU CHATELLIER PERMIS DE CONSTRUIRE

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°8 AI 97.8 du 24 octobre 1997

CESSIONS GRATUITES - RUE DES GENTILSHOMMES

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°9 AI 97.8 du 24 octobre 1997

RESTAURANT LA JONQUIÈRE - RECONDUCTION DE LA CONVENTION D'OCCUPATION

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 AI 97.7 du 19 septembre 1997

RÉTROCESSION DU LOT N° 11 - LOTISSEMENT D'ACTIVITÉS DE CRÉAC'H GWEN

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°10 AI 97.7 du 19 septembre 1997

RELOGEMENT DU PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°11 AI 97.7 du 19 septembre 1997

CENTRE ÉQUESTRE DE KERHUELLA - CONVENTION D'OCCUPATION APPEL À CANDIDATURES

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°2 AI 97.7 du 19 septembre 1997

BAIL EMPHYTÉOTIQUE - RUE DE KERGARIOU

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 AI 97.7 du 19 septembre 1997

ACQUISITION À PLONÉÏS

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 AI 97.7 du 19 septembre 1997

ACQUISITION D'UN TERRAIN CHEMIN DE PENHOAT

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°5 AI 97.7 du 19 septembre 1997

ACQUISITION PATÉROUR - ROUTE DU BRIEUX

Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 AI 97.7 du 19 septembre 1997

ACQUISITION LE SIGNOR - MOULIN DE KERMAHONNET

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 AI 97.7 du 19 septembre 1997

CESSION À LA CLINIQUE ST-YVES

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°8 AI 97.7 du 19 septembre 1997

CESSIONS GRATUITES DE TERRAIN ALLÉE DE KERVOALIC

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°9 AI 97.7 du 19 septembre 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022