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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Affaires immobilières (AI)
128 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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APPEL À CANDIDATURES CAFÉTÉRIA PISCINE AQUARIVE

Rapporteur Léone GORAGUER (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 AI 97.6 du 4 juillet 1997

VENTE PAR L'OPAC - KERMABEUZEN

Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 AI 97.6 du 4 juillet 1997

ACQUISITION 1, RUE DE KERJESTIN

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°3 AI 97.6 du 4 juillet 1997

CESSION GRATUITE - RUES EIFFEL ET KERFILY PERMIS DE CONSTRUIRE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 AI 97.6 du 4 juillet 1997

CESSION GRATUITE - RUE E. GOURMELEN PERMIS DE CONSTRUIRE

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°5 AI 97.6 du 4 juillet 1997

CESSION CREIGNOU - ALLÉE ST PIERRE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°6 AI 97.6 du 4 juillet 1997

CESSION DE DÉLAISSÉS - KERLAGATHU DOSSIER JEANNÈS-PEDRINI

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°7 AI 97.6 du 4 juillet 1997

ACQUISITION DE L'ANCIEN SITE DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE-ANNE RUE DES DOUVES

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 AI 97.5 du 6 juin 1997

LOCATION 49, ROUTE DE BREST

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 AI 97.5 du 6 juin 1997

AMÉNAGEMENT CARREFOUR BD DES FRÈRES MAILLET/ROUTE DE BREST ECHANGE DE TERRAINS

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 AI 97.5 du 6 juin 1997

CENTRE HOSPITALIER - RECONDUCTION DU BAIL LOCAUX CUISINE CENTRALE

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 AI 97.5 du 6 juin 1997

INCENDIE GROUPE SCOLAIRE E. MICHELET - INDEMNISATION

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°5 AI 97.5 du 6 juin 1997

RELOGEMENT DE L'ASSOCIATION OBJECTIF EMPLOI

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 AI 97.5 du 6 juin 1997

CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL - 2, RUE PICQUENARD TRAVAUX 1997

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 AI 97.4 du 25 avril 1997

PISCINE AQUARIVE - LOCAUX COMMERCIAUX APPEL À CANDIDATURES

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 AI 97.4 du 25 avril 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022