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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Affaires immobilières (AI)
128 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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SCI LES RIVES DU PALUDEC - SERVITUDES DE PASSAGES

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 AI 96.7 du 20 septembre 1996

ACQUISITION IMMEUBLE ROUTE DE BREST

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 AI 96.7 du 20 septembre 1996

ACQUISITION DE TERRAIN

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 AI 96.7 du 20 septembre 1996

CONVENTION DE SERVITUDE POUR PASSAGE DE CANALISATION

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°4 AI 96.7 du 20 septembre 1996

RELOGEMENT D’ASSOCIATION

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 AI 96.6 du 11 juillet 1996

ECHANGE DE TERRAINS

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 AI 96.6 du 11 juillet 1996

CESSION BONAVANTUR - CHEMIN DE KERMAHONNET

Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 AI 96.5 du 13 juin 1996

CONTRAT DE VILLE - LOCATION D’UN LOGEMENT

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 AI 96.5 du 13 juin 1996

CESSION DE TERRAIN À L’OPAC - PRAT AR ROUZ

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 AI 96.5 du 13 juin 1996

CESSION DE TERRAIN PAR LE DÉPARTEMENT

Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 AI 96.5 du 13 juin 1996

CHEMIN DE KÉROMEN - CESSIION GRATUITE DE TERRAIN

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°5 AI 96.5 du 13 juin 1996

ACQUISITION D’UN CHEMIN PIÉTONNIER À TI PONT

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°6 AI 96.5 du 13 juin 1996

RÉALISATION D’UN POSTE DE RELÈVEMENT DES EAUX USÉES ROUTE DE BÉNODET - DOSSIER JONCOUR

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°7 AI 96.5 du 13 juin 1996

ECHANGE DE TERRAIN - FERME DE KERBIETA

Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 AI 96.4 du 10 mai 1996

SERVITUDE POUR CANALISATION D’EAUX PLUVIALES À CRÉAC'H GWEN

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 AI 96.4 du 10 mai 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022