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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Affaires immobilières (AI)
128 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES EN 1996

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 AI 97.1 du 24 janvier 1997

ACQUISITION D'UN TERRAIN AU CORNIGUEL

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°3 AI 97.1 du 24 janvier 1997

ACQUISITION 1, RUE CHARLES LE GOFFIC

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 AI 97.1 du 24 janvier 1997

CESSION DE TERRAIN À KERYEN

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°5 AI 97.1 du 24 janvier 1997

CLASSEMENT DE VOIES DANS LE DOMAINE COMMUNAL

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 AI 97.1 du 24 janvier 1997

ACQUISITION HENAFF, CHEMIN DE KERMAHONNET

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 AI 96.10 du 20 décembre 1996

CRÉATION D'UNE SERVITUDE POUR CONDUITE D'EAUX PLUVIALES

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 AI 96.10 du 20 décembre 1996

SUBVENTION AU SYNDICAT FORCE OUVRIÈRE

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 AI 96.10 du 20 décembre 1996

LOCAUX COMMUNAUX - ATTRIBUTION AUX ASSOCIATIONS ET C.C.A.S.

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 AI 96.9 du 15 novembre 1996

ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LA S.A. NEDELEC, 66, ROUTE DE BREST - QUIMPER

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 AI 96.9 du 15 novembre 1996

CESSION DE TERRAIN A TY BOS

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 AI 96.9 du 15 novembre 1996

ACQUISITION 20, RUE SAINT VINCENT DE PAUL

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 AI 96.8 du 18 octobre 1996

CESSIONS GRATUITES RUE DES GENTILSHOMMES

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 AI 96.8 du 18 octobre 1996

RELOGEMENT DES RESTAURANTS DU COEUR 49, ROUTE DE BREST

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 AI 96.8 du 18 octobre 1996

REMBOURSEMENT DE CAUTION

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°4 AI 96.8 du 18 octobre 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022