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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Affaires immobilières (AI)
128 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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VENTE D'UN TERRAIN DE LA RUE P. BOROSSI À L'ASSOCIATION CULTURELLE DES MUSULMANS ET ACHAT D'UN TERRAIN RUE DE KERJESTIN À L'ASSOCIATION CULTURELLE DES MUSULMANS

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°1 AI 97.3 du 28 mars 1997

ALIÉNATION DU DOMAINE PUBLIC AU PROFIT DE PROPRIÉTAIRES PRIVÉS - RUE DE ROZOLEN

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 AI 97.3 du 28 mars 1997

ACQUISITION DE TERRAIN - 26 BIS, RUE DE LA TERRE NOIRE

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°4 AI 97.3 du 28 mars 1997

CESSION DE TERRAIN - ALLÉE DES BERGERONNETTES

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°5 AI 97.3 du 28 mars 1997

CESSION GRATUITE DE TERRAIN - RUE PIERRE SÉMARD

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 AI 97.3 du 28 mars 1997

CESSION À L'OPAC - RUES DE L'UNIVERSITÉ ET DE REMSCHEID

Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 AI 97.3 du 28 mars 1997

CONSTITUTION DE SERVITUDE - VIEILLE ROUTE DE ROSPORDEN

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°8 AI 97.3 du 28 mars 1997

CESSIONS PAR LE CRÉDIT MARITIME DU FINISTÈRE - ROND-POINT DU BOURDONNEL

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 AI 97.2 du 21 février 1997

CESSION RUE DE STANG BIHAN

Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 AI 97.2 du 21 février 1997

ACQUISITION DE TERRAIN CHEMIN DE LA CASCADE

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°3 AI 97.2 du 21 février 1997

ACQUISITION 3, ROUTE DE BREST

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 AI 97.2 du 21 février 1997

ACQUISITION DE TERRAIN À KERNILIS

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 AI 97.2 du 21 février 1997

CESSION GRATUITE DE TERRAIN

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 AI 97.2 du 21 février 1997

ACQUISITION D'IMMEUBLE IMPASSE FERNAND GUEY

Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 AI 97.2 du 21 février 1997

DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - LOCAUX ASSOCIATIFS

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 AI 97.1 du 24 janvier 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022