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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement sportif, éducatif et culturel (DDSEC)
499 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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MUSÉE DES BEAUX ARTS COURS DE L'ECOLE DU LOUVRE À QUIMPER - SESSION 2006-2007

Rapporteur Anne-Marie BLAISE - Délibération N°7 DDSEC 06.6 du 7 juillet 2006

ECOLE DES BEAUX-ARTS CONVENTION AVEC LA MÉDECINE PRÉVENTIVE UNIVERSITAIRE ET DROITS D'INSCRIPTION 2006 - 2007

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°8 DDSEC 06.6 du 7 juillet 2006

CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE QUIMPER, LE CONSEIL GÉNÉRAL ET L'ASSOCIATION ' BALLES À FOND '

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°9 DDSEC 06.6 du 7 juillet 2006

TARIFS DU SERVICE ENFANCE

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°1 DDSEC 06.5 du 9 juin 2006

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS JEUNESSE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°2 DDSEC 06.5 du 9 juin 2006

CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION MAISON DE QUARTIER DU MOULIN VERT 2006 - 2011

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°3 DDSEC 06.5 du 9 juin 2006

ASSOCIATION LOISIRS PLURIEL DE QUIMPER CONVENTION AVEC LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°4 DDSEC 06.5 du 9 juin 2006

ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE TARIFS ANNÉE SCOLAIRE 2006-2007

Rapporteur Marie-Paule POSTEC - Délibération N°5 DDSEC 06.5 du 9 juin 2006

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - ANNÉE 2006

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°6 DDSEC 06.5 du 9 juin 2006

CONVENTION DE COOPÉRATION ÉDUCATIVE ET CULTURELLE POUR L'ORGANISATION D'ACTIVITÉS AU MUSÉE DÉPARTEMENTAL BRETON

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°7 DDSEC 06.5 du 9 juin 2006

DEMANDE DE SUBVENTION À L'ETAT ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE, ECOLE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTS, ANIMATION DU PATRIMOINE, MUSÉE DES BEAUX-ARTS

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°8 DDSEC 06.5 du 9 juin 2006

CONVENTION VILLE - ASSOCIATION LES PETITS PAS

Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER - Délibération N°9 DDSEC 06.5 du 9 juin 2006

ENSEIGNEMENT : SUBVENTIONS

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°1 DDSEC 06.4 du 28 avril 2006

SPORT DANS LES QUARTIERS - TARIFS

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°10 DDSEC 06.4 du 28 avril 2006

SUBVENTIONS SPORTIVES

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°11 DDSEC 06.4 du 28 avril 2006

Dernière mise à jour le 29/06/2022