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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement sportif, éducatif et culturel (DDSEC)
499 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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CONTRAT TEMPS LIBRE SUBVENTIONS 2006

Rapporteur Marie-Paule POSTEC - Délibération N°4 DDSEC 06.7 du 22 septembre 2006

SUBVENTION À LA FONDATION MASSÉ-TRÉVIDY POUR L'ORGANISATION DU FORUM DU LOGEMENT DES JEUNES ÉDITION 2006

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°5 DDSEC 06.7 du 22 septembre 2006

DISPOSITIF VACANCES POUR TOUS SUBVENTIONS 2006

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°6 DDSEC 06.7 du 22 septembre 2006

COMPLEXE CINÉMATOGRAPHIQUE DU CHAPEAU ROUGE PROLONGATION DU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SA /SNES

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°7 DDSEC 06.7 du 22 septembre 2006

ECOLE DES BEAUX-ARTS CONVENTION DE PRÉ-ACHAT

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°8 DDSEC 06.7 du 22 septembre 2006

CONVENTION DE SUPERPOSITION DE GESTION AVEC L'ETAT CONCERNANT L'AMÉNAGEMENT DES ABORDS DU CENTRE NAUTIQUE DE CREAC'H GWEN

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°9 DDSEC 06.7 du 22 septembre 2006

DISPOSITIFS LOISIRS QUOTIDIENS DES JEUNES - VACANCES POUR TOUS - AIDE AU DÉPART AUTONOME DES JEUNES -SUBVENTIONS 2006

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°1 DDSEC 06.6 du 7 juillet 2006

DON AU MUSÉE DES BEAUX-ARTS D'UN ENSEMBLE DE LETTRES

Rapporteur Marie-Paule POSTEC - Délibération N°10 DDSEC 06.6 du 7 juillet 2006

SUBVENTIONS SPORTIVES SPORT COLLECTIF DE NIVEAU NATIONAL

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°11 DDSEC 06.6 du 7 juillet 2006

CONVENTION VITAL SPORT ET MISE EN OEUVRE DES MERCREDIS SPORTIFS À LA RENTRÉE 2006-2007

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°12 DDSEC 06.6 du 7 juillet 2006

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - ANNÉE 2006

Rapporteur Marie-Paule POSTEC - Délibération N°2 DDSEC 06.6 du 7 juillet 2006

TARIFS 2006-2007 - ANIMATION DU PATRIMOINE

Rapporteur Marie-Paule POSTEC - Délibération N°3 DDSEC 06.6 du 7 juillet 2006

TARIFS DES MISES À DISPOSITION DES THÉÂTRES - SAISON 2006-2007

Rapporteur Marie-Paule POSTEC - Délibération N°4 DDSEC 06.6 du 7 juillet 2006

TARIFS DU MUSÉE DES BEAUX-ARTS 2006-2007

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°5 DDSEC 06.6 du 7 juillet 2006

MUSÉE DES BEAUX ARTS - CONVENTION DE DÉPÔT AVEC LA VILLE DE PENMARC'H

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°6 DDSEC 06.6 du 7 juillet 2006

Dernière mise à jour le 29/06/2022