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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement sportif, éducatif et culturel (DDSEC)
499 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS PLURIPARTITE AVEC LE FESTIVAL DE CORNOUAILLE

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°9 DDSEC 06.10 du 15 décembre 2006

PROGRAMME DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LA CAISSE DES ECOLES

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°1 DDSEC 06.9 du 17 novembre 2006

CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA COMPAGNIE LE DOARÉ ET SES PARTENAIRES PUBLICS : LA VILLE DE QUIMPER, LE CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE, LE CONSEIL RÉGIONAL DE BRETAGNE ET LA DRAC

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°2 DDSEC 06.9 du 17 novembre 2006

ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE PROPOSITION DE TARIFS APPLICABLES EN CAS DE ' DOUBLE RÉSIDENCE ' QUIMPER/BREST POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2006/ 2007

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°3 DDSEC 06.9 du 17 novembre 2006

MUSÉE DES BEAUX-ARTS -DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°4 DDSEC 06.9 du 17 novembre 2006

ENSEIGNEMENT - FORMATION - SUBVENTIONS

Rapporteur Anne-Marie BLAISE - Délibération N°1 DDSEC 06.8 du 20 octobre 2006

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS JEUNESSE - BUDGET 2006

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°2 DDSEC 06.8 du 20 octobre 2006

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - ANNÉE 2006

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°3 DDSEC 06.8 du 20 octobre 2006

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER, LE CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE, LE CONSEIL RÉGIONAL DE BRETAGNE, LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES DE BRETAGNE ET L'ASSOCIATION LE QUARTIER

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°4 DDSEC 06.8 du 20 octobre 2006

SUBVENTIONS SPORTIVES

Rapporteur Jérôme PICARD - Délibération N°5 DDSEC 06.8 du 20 octobre 2006

PROGRAMME DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE - PARTICIPATION DE LA VILLE EN 2006

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°1 DDSEC 06.7 du 22 septembre 2006

SUBVENTIONS SPORTIVES

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°10 DDSEC 06.7 du 22 septembre 2006

VOLET SCOLAIRE DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ETAT

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°11 DDSEC 06.7 du 22 septembre 2006

ENSEIGNEMENT - FORMATION SUBVENTIONS

Rapporteur Anne-Marie BLAISE - Délibération N°2 DDSEC 06.7 du 22 septembre 2006

TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE 2006 - 2007

Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE - Délibération N°3 DDSEC 06.7 du 22 septembre 2006

Dernière mise à jour le 29/06/2022