Délibérations / Arrêtés / Décisions

Accueil Quimper citoyenne Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement sportif, éducatif et culturel (DDSEC)
499 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 16/34
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

RÈGLEMENTS DES RESTAURANTS SCOLAIRES ET ACCUEILS PÉRISCOLAIRES

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°3 DDSEC 05.6 du 8 juillet 2005

Rapporteur Anne QUEGUINER - Délibération N°4 DDSEC 05.6 du 8 juillet 2005

Rapporteur Jean-Yves BOZEC - Délibération N°5 DDSEC 05.6 du 8 juillet 2005

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°6 DDSEC 05.6 du 8 juillet 2005

Rapporteur Maryse COLIN - Délibération N°7 DDSEC 05.6 du 8 juillet 2005

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°8 DDSEC 05.6 du 8 juillet 2005

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°9 DDSEC 05.6 du 8 juillet 2005

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°1 DDSEC 05.5 du 27 mai 2005

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°10 DDSEC 05.5 du 27 mai 2005

Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE - Délibération N°2 DDSEC 05.5 du 27 mai 2005

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°3 DDSEC 05.5 du 27 mai 2005

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°4 DDSEC 05.5 du 27 mai 2005

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°5 DDSEC 05.5 du 27 mai 2005

Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER - Délibération N°6 DDSEC 05.5 du 27 mai 2005

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°7 DDSEC 05.5 du 27 mai 2005

Dernière mise à jour le 29/06/2022