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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement sportif, éducatif et culturel (DDSEC)
499 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA MPT DE PENHARS FINANCEMENT DU POSTE DE SECRÉTARIAT

Rapporteur Anne-Marie BLAISE - Délibération N°2 DDSEC 06.4 du 28 avril 2006

SUBVENTION ASSOCIATIONS JEUNESSE BUDGET 2006

Rapporteur Maryse COLIN - Délibération N°3 DDSEC 06.4 du 28 avril 2006

ENGAGEMENT DE LA VILLE DANS LE DISPOSITIF DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°4 DDSEC 06.4 du 28 avril 2006

DROITS D'INSCRIPTION À L'ÉCOLE DES BEAUX-ARTS ANNÉE SCOLAIRE 2006/2007

Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER - Délibération N°5 DDSEC 06.4 du 28 avril 2006

ECOLE DES BEAUX-ARTS - DEMANDE DE SUBVENTION

Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE - Délibération N°6 DDSEC 06.4 du 28 avril 2006

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET BODADEG AR SONERION PENN AR BED

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°7 DDSEC 06.4 du 28 avril 2006

AVENANT À LA CONVENTION LE QUARTIER - CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

Rapporteur Maryse COLIN - Délibération N°8 DDSEC 06.4 du 28 avril 2006

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET L'ENSEMBLE HARMONIQUE QUIMPER CORNOUAILLE

Rapporteur Maryse COLIN - Délibération N°9 DDSEC 06.4 du 28 avril 2006

ASSOCIATION ' SOS URGENCES MAMANS ' - SUBVENTION

Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER - Délibération N°1 DDSEC 06.3 du 24 mars 2006

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SOCIO ÉDUCATIVES ET SOCIO CULTURELLES

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°2 DDSEC 06.3 du 24 mars 2006

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - ANNÉE 2006

Rapporteur Marie-Paule POSTEC - Délibération N°3 DDSEC 06.3 du 24 mars 2006

AVENANT AU MARCHÉ D'ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE DES GYMNASES

Rapporteur Jérôme PICARD - Délibération N°4 DDSEC 06.3 du 24 mars 2006

SUBVENTIONS SPORTIVES MANIFESTATIONS EXCEPTIONNELLES ET ÉVÈNEMENTS

Rapporteur Jérôme PICARD - Délibération N°5 DDSEC 06.3 du 24 mars 2006

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU VÉLO SPORT QUIMPÉROIS

Rapporteur Jérôme PICARD - Délibération N°6 DDSEC 06.3 du 24 mars 2006

PROJET DE CARTE SCOLAIRE 2006-2007

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°1 DDSEC 06.2 du 24 février 2006

Dernière mise à jour le 29/06/2022