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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement sportif, éducatif et culturel (DDSEC)
499 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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PROJET D'ÉTABLISSEMENT DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE DE QUIMPER

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°8 DDSEC 07.1 du 26 janvier 2007

SUBVENTIONS AU SPORT COLLECTIF DE NIVEAU NATIONAL

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°9 DDSEC 07.1 du 26 janvier 2007

CONTRAT ENFANCE-JEUNESSE CONVENTION VILLE-CAF-CONSEIL GÉNÉRAL

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°1 DDSEC 06.10 du 15 décembre 2006

SIGNALÉTIQUE DU PATRIMOINE DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE ET AU CONSEIL RÉGIONAL DE BRETAGNE

Rapporteur Marie-Paule POSTEC - Délibération N°10 DDSEC 06.10 du 15 décembre 2006

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET L'ALVAC

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°11 DDSEC 06.10 du 15 décembre 2006

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - ANNÉE 2006

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°12 DDSEC 06.10 du 15 décembre 2006

ASSOCIATIONS CULTURELLES - AVANCES SUR SUBVENTIONS 2007

Rapporteur Anne-Marie BLAISE - Délibération N°13 DDSEC 06.10 du 15 décembre 2006

SUBVENTIONS SPORTIVES

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°14 DDSEC 06.10 du 15 décembre 2006

ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉ : AVANCE SUR SUBVENTION

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°2 DDSEC 06.10 du 15 décembre 2006

SUBVENTION À L'ASSOCIATION ' LE MANÈGE ENCHANTÉ '

Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER - Délibération N°3 DDSEC 06.10 du 15 décembre 2006

DÉSIGNATION DE CONSEILLERS MUNICIPAUX DANS DIVERS CONSEILS D'ÉCOLES PUBLIQUES

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°4 DDSEC 06.10 du 15 décembre 2006

ASSOCIATIONS SOCIO-ÉDUCATIVES ET SOCIO-CULTURELLES AVANCES SUR SUBVENTIONS 2007

Rapporteur Marie-Paule POSTEC - Délibération N°5 DDSEC 06.10 du 15 décembre 2006

FONCTIONNEMENT DU COLLECTIF ETÉ 2006 DISPOSITIF VACANCES POUR TOUS - AIDE AU DÉPART AUTONOME DES JEUNES - SUBVENTION 2006

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°6 DDSEC 06.10 du 15 décembre 2006

PARTICIPATION DE LA VILLE À LA CRÈCHE DÉPARTEMENTALE DE ROZ MARIA AVENANT À LA CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL

Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER - Délibération N°7 DDSEC 06.10 du 15 décembre 2006

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LA MISSION LOCALE DU PAYS DE CORNOUAILLE

Rapporteur Anne QUEGUINER - Délibération N°8 DDSEC 06.10 du 15 décembre 2006

Dernière mise à jour le 29/06/2022