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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement sportif, éducatif et culturel (DDSEC)
499 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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FOURNITURE DE VIANDES FRAÎCHES - LOT N°1 - VIANDE DE BOEUF, VEAU ET AGNEAU (HORS STEAK HACHÉ) - AVENANT AU MARCHÉ N°7320505

Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE - Délibération N°4 DDSEC 07.5 du 15 juin 2007

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS JEUNESSE 2007

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°5 DDSEC 07.5 du 15 juin 2007

DISPOSITIFS LOISIRS QUOTIDIENS DES JEUNES - VACANCES POUR TOUS - F.A.I.J/ FONDS D'AIDE AU DÉPART AUTONOME DES JEUNES - SUBVENTIONS 2007

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°6 DDSEC 07.5 du 15 juin 2007

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA MAISON POUR TOUS DE PENHARS

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°7 DDSEC 07.5 du 15 juin 2007

MAISON POUR TOUS DE PENHARS - AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIF

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°8 DDSEC 07.5 du 15 juin 2007

CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE TI AR VRO ET LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°9 DDSEC 07.5 du 15 juin 2007

DROITS D'INSCRIPTIONS DE L'ÉCOLE DES BEAUX-ARTS - ANNÉE SCOLAIRE 2007/2008

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°1 DDSEC 07.4 du 27 avril 2007

ECOLE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTS DE CORNOUAILLE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°2 DDSEC 07.4 du 27 avril 2007

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET L'ASSOCIATION DEFI-VISU.COM/CGA29

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°3 DDSEC 07.4 du 27 avril 2007

SUBVENTIONS SPORTIVES 2007

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°4 DDSEC 07.4 du 27 avril 2007

PROJET DE CARTE SCOLAIRE 2007-2008

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°1 DDSEC 07.3 du 23 mars 2007

SUBVENTIONS SPORTIVES 2007

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°10 DDSEC 07.3 du 23 mars 2007

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SOCIO-CULTURELLES 2007

Rapporteur Anne-Marie BLAISE - Délibération N°2 DDSEC 07.3 du 23 mars 2007

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - ANNÉE 2007

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°3 DDSEC 07.3 du 23 mars 2007

AVENANT À LA CONVENTION AVEC TRÈS TÔT THÉÂTRE

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°4 DDSEC 07.3 du 23 mars 2007

Dernière mise à jour le 29/06/2022