Délibérations / Arrêtés / Décisions

Accueil Quimper citoyenne Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement sportif, éducatif et culturel (DDSEC)
499 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 13/34
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

CONVENTION VILLE DE QUIMPER - CAF - CONSEIL GÉNÉRAL CONCERNANT LES RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES

Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER - Délibération N°2 DDSEC 06.2 du 24 février 2006

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°3 DDSEC 06.2 du 24 février 2006

Rapporteur Marie-Paule POSTEC - Délibération N°5 DDSEC 06.2 du 24 février 2006

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°6 DDSEC 06.2 du 24 février 2006

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°7 DDSEC 06.2 du 24 février 2006

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°8 DDSEC 06.2 du 24 février 2006

Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER - Délibération N°1 DDSEC 06.1 du 27 janvier 2006

Rapporteur Marie-Paule POSTEC - Délibération N°2 DDSEC 06.1 du 27 janvier 2006

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°3 DDSEC 06.1 du 27 janvier 2006

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°4 DDSEC 06.1 du 27 janvier 2006

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°5 DDSEC 06.1 du 27 janvier 2006

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°6 DDSEC 06.1 du 27 janvier 2006

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°1 DDSEC 05.10 du 16 décembre 2005

Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER - Délibération N°2 DDSEC 05.10 du 16 décembre 2005

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°3 DDSEC 05.10 du 16 décembre 2005

Dernière mise à jour le 29/06/2022