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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marcelle RAMONET
111 délibérations111 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Conférence régionale des tribunaux de commerce Subvention exceptionnelle

Délibération N°12 DAG 01.6 - Séance du 8 juin 2001

Adhésions et relations internationales Subventions 2001

Délibération N°10 DAG 01.6 - Séance du 8 juin 2001

Signalétique du patrimoine - Avenant au marché Sigma System

Délibération N°8 DBF 01.6 - Séance du 8 juin 2001

Location des studios du Chapeau Rouge à la société Byg Production

Délibération N°2 DDECT 01.5 - Séance du 4 mai 2001

Vente d'un terrain à Keradennec à la Fédération Finistérienne pour la Pêche

Délibération N°1 DDECT 01.5 - Séance du 4 mai 2001

Délégation du conseil municipal au maire

Délibération N°3 DAG 01.4 - Séance du 6 avril 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022