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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marcelle RAMONET
111 délibérations111 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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ADHÉSIONS 2008

Délibération N°2 DAG 08.2 - Séance du 22 février 2008

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°1 DAG 08.2 - Séance du 22 février 2008

CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - PREMIÈRE PROGRAMMATION 2008

Délibération N°3 DAG 08.2 - Séance du 22 février 2008

RAPPORT ANNUEL DU MÉDIATEUR DE LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°1 DAG 08.1 - Séance du 25 janvier 2008

OPÉRATION PLURIANNUELLE FISAC HALLES ET MARCHÉ - TRANCHE II

Délibération N°2 DDET 08.1 - Séance du 25 janvier 2008

PROJET DE RESTRUCTURATION DU CENTRE COMMERCIAL DE KERMOYSAN CONVENTION À PASSER AVEC L'EPARECA RELATIVE À LA RÉALISATION D'UNE ÉTUDE JURIDIQUE ET FONCIÈRE

Délibération N°1 DDET 08.1 - Séance du 25 janvier 2008

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°2 DAG 07.10 - Séance du 14 décembre 2007

Z.U.S. Rapport sur l'évolution des inégalités sociales et les écarts de développement territoriaux

Délibération N°1 DAG 07.10 - Séance du 14 décembre 2007

SOCIÉTÉ ATELIER NAVAL DE L'ODET - LOCATION D'UN BÂTIMENT PORT DU CORNIGUEL

Délibération N°1 DDET 07.10 - Séance du 14 décembre 2007

VENTE DES CHAIS DU CORNIGUEL

Délibération N°2 DDET 07.10 - Séance du 14 décembre 2007

CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - TROISIÈME PROGRAMMATION 2007

Délibération N°3 DAG 07.9 - Séance du 16 novembre 2007

PROJET DE RÉNOVATION URBAINE DE KERMOYSAN - AVENANT À LA CONVENTION A.N.R.U.

Délibération N°2 DAG 07.7 - Séance du 21 septembre 2007

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°1 DAG 07.7 - Séance du 21 septembre 2007

CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - DEUXIÈME PROGRAMMATION 2007

Délibération N°3 DAG 07.7 - Séance du 21 septembre 2007

OPÉRATION PLURIANNUELLE F.I.S.A.C. DE DYNAMISATION DE L'ACTIVITÉ COMMERCIALE DU CENTRE-VILLE DE QUIMPER TRANCHE II

Délibération N°1 DDET 07.6 - Séance du 13 juillet 2007

Dernière mise à jour le 29/06/2022