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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marcelle RAMONET
111 délibérations111 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Contrat de ville Première programmation 2002

Délibération N°2 DAG 02.4 - Séance du 26 avril 2002

Subvention à l'association Ker Hars

Délibération N°7 DAG 02.4 - Séance du 26 avril 2002

Désignation d'un conseiller municipal en charge des fonctions de défense

Délibération N°1 DAG 02.1 - Séance du 25 janvier 2002

Vente d'un terrain zone de Cuzon à la Chambre de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment du Finistère (CAPEB 29)

Délibération N°2 DDECT 02.1 - Séance du 25 janvier 2002

Remplacement d'une conseillère municipale démissionnaire dans diverses instances

Délibération N°11 DAG 01.11 - Séance du 14 décembre 2001

Désignation d'un septième représentant de la commune de Quimper au comité syndical du Sivalodet.

Délibération N°10 DAG 01.11 - Séance du 14 décembre 2001

Locations ateliers relais

Délibération N°1 DDECT 01.10 - Séance du 16 novembre 2001

Subventions aux associations à caractère économique

Délibération N°2 DDECT 01.10 - Séance du 16 novembre 2001

Nomination d'un nouveau médiateur

Délibération N°2 DAG 01.9 - Séance du 19 octobre 2001

Contrat de ville Deuxième programmation 2001 et ajustements

Délibération N°1 DAG 01.9 - Séance du 19 octobre 2001

Réalisation du journal municipal - Marché sur appel d'offres ouvert

Délibération N°1 CAB 01.8 - Séance du 21 septembre 2001

FISAC du centre commercial de Kermoysan - Remboursement à l'Organic

Délibération N°1 DDECT 01.8 - Séance du 21 septembre 2001

Participation de la ville à l'adhésion au club national des réseaux de ville

Délibération N°2 DDECT 01.8 - Séance du 21 septembre 2001

Première bourse des jouets anciens et de collection organisée le 8 avril 2001 au "Pavillon" Demande exceptionnelle d'exonération

Délibération N°1 DBCM 01.7 - Séance du 6 juillet 2001

Contrat de ville Programmation 2001

Délibération N°9 DAG 01.6 - Séance du 8 juin 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022