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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marcelle RAMONET
111 délibérations111 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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FOURNITURE ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS POUR LES SERVICES DE LA VILLE LOT 1: PHOTOCOPIEURS NOIR ET BLANC - AVENANT AU MARCHÉ

Délibération N°7 DBF 03.5 - Séance du 6 juin 2003

CONTRAT DE VILLE PREMIÈRE PROGRAMMATION 2003

Délibération N°1 DAG 03.3 - Séance du 28 mars 2003

FOURNITURE ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE QUIMPER AVENANT AU MARCHÉ N°1140202

Délibération N°2 DAG 03.2 - Séance du 28 février 2003

DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE -AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE

Délibération N°1 DAG 03.2 - Séance du 28 février 2003

CONTRAT DE VILLE: CONVENTION TERRITORIALE POUR LE QUARTIER DE KERMOYSAN-PENHARS ET CHARTE DE GESTION URBAINE DE PROXIMITÉ

Délibération N°1 DAG 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

RAPPORT ANNUEL DU MÉDIATEUR DE LA VILLE DE QUIMPER ANNÉE 2002

Délibération N°2 DAG 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

RÉALISATION DU JOURNAL MUNICIPAL AVENANT N°2 AU MARCHÉ

Délibération N°1 CAB 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

ACHATS DE MOBILIER

Délibération N°13 DAG 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

ACHATS DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES

Délibération N°14 DAG 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

CONTRAT DE VILLE - TROISIÈME PROGRAMMATION

Délibération N°2 DAG 02.9 - Séance du 15 novembre 2002

CONTRAT DE VILLE : DEUXIÈME PROGRAMMATION

Délibération N°2 DAG 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

PAVILLON, HALLS A ET B DE PENVILLERS : SURVEILLANCE TECHNIQUE, CONTRÔLE ET SÉCURITÉ INCENDIE DES E.R.P. LORS DES MANIFESTATIONS PAVILLON ET SALLE DES FÊTES DU CHAPEAU ROUGE : DÉLÉGATION POUR REPRÉSENTER LE TITULAIRE DE LA LICENCE DE PREMIÈRE CATÉGORIE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES

Délibération N°1 DBM 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

Location-maintenance de photocopieurs - lancement d'un appel d'offres.

Délibération N°11 DAG 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

Financement de l'étude préalable à la mise en oeuvre d'un programme FISAC.

Délibération N°7 DDECT 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Elections prud'homales 2002 Composition de la commission administrative communale

Délibération N°1 DAG 02.4 - Séance du 26 avril 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022