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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marcelle RAMONET
111 délibérations111 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

Délibération N°2 DAG 06.1 - Séance du 27 janvier 2006

Marché relatif à la fourniture et à la maintenance de photocopieurs noir et blanc

Délibération N°1 SI 06.1 - Séance du 27 janvier 2006

CONTRAT DE VILLE DEUXIÈME PROGRAMMATION 2005

Délibération N°3 DAG 05.9 - Séance du 18 novembre 2005

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°1 DAG 05.9 - Séance du 18 novembre 2005

PROJET D'INSTALLATION D'UNE PATINOIRE MOBILE PLACE ST-CORENTIN

Délibération N°2 DDET 05.9 - Séance du 18 novembre 2005

OBSERVATOIRE SOCIAL ET URBAIN MARCHÉ AVEC COMPAS-TIS

Délibération N°2 DAG 05.7 - Séance du 23 septembre 2005

FOURNITURE ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE QUIMPER AVENANT DE TRANSFERT AU MARCHÉ N°114.02.02 INITIALEMENT CONCLU AVEC L'ENTREPRISE MODERN' BUREAU

Délibération N°4 DBF 05.7 - Séance du 23 septembre 2005

OPÉRATION PLURIANNUELLE FISAC DE DYNAMISATION COMMERCIALE DU CENTRE VILLE DE QUIMPER PREMIÈRE TRANCHE

Délibération N°2 DDET 05.7 - Séance du 23 septembre 2005

MÉDIATHÈQUE CENTRALE - DÉCLASSEMENT ET CESSION DE L'EMPRISE FONCIÈRE À QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°2 DAG 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°3 DAG 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

OPÉRATION PLURIANNUELLE FISAC

Délibération N°1 DDET 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

RÉVISION DU PLAN D'EXPOSITION AU BRUIT DE L'AÉRODROME DE QUIMPER-PLUGUFFAN

Délibération N°1 DDU 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

CONTRAT DE VILLE 1ÈRE PROGRAMMATION 2005

Délibération N°1 DAG 05.4 - Séance du 29 avril 2005

MISE EN PLACE D'UN GRAND MARCHÉ DE PLEIN AIR

Délibération N°1 DVE 05.1 - Séance du 28 janvier 2005

CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DE SERVICES

Délibération N°1 DAG 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

Dernière mise à jour le 29/06/2022