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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marcelle RAMONET
111 délibérations111 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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FOURNITURE DE MATÉRIEL MICRO-INFORMATIQUE ET LOGICIELS BUREAUTIQUES - GROUPEMENT DE COMMANDES

Délibération N°1 SI 07.6 - Séance du 13 juillet 2007

PROJET DE RÉNOVATION URBAINE DE KERMOYSAN - CHARTE D'INSERTION

Délibération N°4 DAG 07.5 - Séance du 15 juin 2007

ADHÉSIONS ET RELATIONS INTERNATIONALES - SUBVENTIONS 2007

Délibération N°3 DAG 07.5 - Séance du 15 juin 2007

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°1 DAG 07.5 - Séance du 15 juin 2007

PROPOSITION DE VOEU DÉPOSÉE PAR LES ÉLUS DE LA GAUCHE SOCIALISTE, COMMUNISTE, DÉMOCRATE DU CENTRE

Délibération N°1 VM 07.5 - Séance du 15 juin 2007

CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE PREMIÈRE PROGRAMMATION 2007

Délibération N°1 DAG 07.4 - Séance du 27 avril 2007

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 07.4 - Séance du 27 avril 2007

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°3 DAG 07.3 - Séance du 23 mars 2007

RAPPORT ANNUEL DU MÉDIATEUR DE LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°4 DAG 07.1 - Séance du 26 janvier 2007

CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE

Délibération N°1 DAG 07.1 - Séance du 26 janvier 2007

FOURNITURE ET LA MAINTENANCE DE MOYENS NUMÉRIQUES D'IMPRESSION POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE QUIMPER ET DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Délibération N°3 DBF 07.1 - Séance du 26 janvier 2007

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°1 DAG 06.10 - Séance du 15 décembre 2006

Z.U.S. RAPPORT SUR L'ÉVOLUTION DES INÉGALITÉS SOCIALES ET LES ÉCARTS DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAUX

Délibération N°8 DAG 06.10 - Séance du 15 décembre 2006

ILLUMINATIONS DU CENTRE VILLE EN FIN D'ANNÉE : SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE AUX VITRINES DE QUIMPER

Délibération N°1 DDET 06.10 - Séance du 15 décembre 2006

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 06.10 - Séance du 15 décembre 2006

Dernière mise à jour le 29/06/2022