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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marcelle RAMONET
111 délibérations111 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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CONTRAT DE VILLE TROISIÈME PROGRAMMATION 2004

Délibération N°6 DAG 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°2 DAG 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

PROJET DE CRÉATION D'UN CRÉMATORIUM DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

Délibération N°1 DAG 04.9 - Séance du 19 novembre 2004

PROJET D'INSTALLATION D'UNE PATINOIRE MOBILE PLACE LAËNNEC

Délibération N°1 DDET 04.8 - Séance du 22 octobre 2004

GALERIE COMMERCIALE DE KERMOYSAN ORIENTATIONS - ETUDE DIAGNOSTIC

Délibération N°1 DDET 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

CONTRAT DE VILLE DEUXIÈME PROGRAMMATION 2004

Délibération N°7 DAG 04.6 - Séance du 9 juillet 2004

PROJET POUR LA REVITALISATION DU CENTRE VILLE DE QUIMPER

Délibération N°2 DDET 04.5 - Séance du 4 juin 2004

CONTRAT DE VILLE PREMIÈRE PROGRAMMATION 2004

Délibération N°1 DAG 04.4 - Séance du 30 avril 2004

RAPPORT D'ACTIVITÉ DU MÉDIATEUR DE LA VILLE DE QUIMPER - ANNÉE 2003

Délibération N°2 DAG 04.1 - Séance du 30 janvier 2004

RECENSEMENT DE LA POPULATION - RECRUTEMENT ET RÉMUNÉRATION

Délibération N°2 DRH 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

CONTRAT DE VILLE DEUXIÈME PROGRAMMATION 2003

Délibération N°1 DAG 03.8 - Séance du 24 octobre 2003

AMÉNAGEMENT DE SANITAIRES PUBLICS RUE AMIRAL DE LA GRANDIÈRE

Délibération N°2 DBM 03.8 - Séance du 24 octobre 2003

CONCEPTION, RÉALISATION ET IMPRESSION DES DOCUMENTS DE COMMUNICATION EXTERNE DE LA VILLE DE QUIMPER AVENANT N°1 AU MARCHÉ

Délibération N°1 CAB 03.7 - Séance du 26 septembre 2003

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORNOUAILLE

Délibération N°2 DAG 03.6 - Séance du 4 juillet 2003

MODIFICATION DE LA REPRÉSENTATION AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°10 DAG 03.5 - Séance du 6 juin 2003

Dernière mise à jour le 29/06/2022