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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marcelle RAMONET
111 délibérations111 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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SUBVENTION À L'ASSOCIATION MÉMOIRE ECLAIREURS KEMPER

Délibération N°8 DAG 06.9 - Séance du 17 novembre 2006

CONTRAT DE VILLE DEUXIÈME PROGRAMMATION 2006

Délibération N°1 DAG 06.9 - Séance du 17 novembre 2006

ANIMATIONS DE FIN D'ANNÉE AU CENTRE VILLE SUBVENTION AUX VITRINES DE QUIMPER

Délibération N°1 DDET 06.9 - Séance du 17 novembre 2006

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°2 DAG 06.7 - Séance du 22 septembre 2006

EVOLUTION DU SYSTÈME DE GESTION INFORMATISÉE DES ACTES DES ASSEMBLÉES DÉLIBÉRANTES ET DES EXÉCUTIFS DE LA VILLE DE QUIMPER ET DE QUIMPER COMMUNAUTÉ CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Délibération N°4 DAG 06.7 - Séance du 22 septembre 2006

FONDS D'INCITATION À LA RÉNOVATION D'ENSEIGNES ET DE VITRINES

Délibération N°1 DDET 06.7 - Séance du 22 septembre 2006

DSP POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UN CRÉMATORIUM CHOIX DU DÉLÉGATAIRE

Délibération N°1 DAG 06.5 - Séance du 9 juin 2006

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°2 DAG 06.5 - Séance du 9 juin 2006

RÉNOVATION URBAINE DE KERMOYSAN CONVENTION AVEC L'AGENCE NATIONALE POUR LA RÉNOVATION URBAINE (ANRU)

Délibération N°11 DAG 06.5 - Séance du 9 juin 2006

QUESTION ORALE DE M BERNARD POIGNANT

Délibération N°1 QO 06.5 - Séance du 9 juin 2006

CONTRAT DE VILLE - 1ÈRE PROGRAMMATION 2006

Délibération N°1 DAG 06.4 - Séance du 28 avril 2006

MAINTENANCE DES LOGICIELS SIG ESRI

Délibération N°1 SI 06.4 - Séance du 28 avril 2006

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°2 DAG 06.3 - Séance du 24 mars 2006

Conception, réalisation et impression des documents de communication externe de la ville de Quimper - signature du marché

Délibération N°2 DBF 06.2 - Séance du 24 février 2006

Aménagement du cimetière de Penhars

Délibération N°1 EV 06.2 - Séance du 24 février 2006

Dernière mise à jour le 29/06/2022