• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: André GUENEGAN
157 délibérations157 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 9/11
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

RÉHABILITATION DU CHEMIN DU HALAGE - AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Délibération N°3 DVE 03.3 - Séance du 28 mars 2003

TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT (T.L.E.) REDÉFINITION DES TAUX

Délibération N°1 DDU 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

MISE EN SÉCURITÉ DU MONT FRUGY

Délibération N°2 DDU 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

MISE EN OEUVRE D'UNE SIGNALÉTIQUE ÉVÈNEMENTIELLE ET CONCESSION D'AFFICHAGE SUR DES EMPLACEMENTS DU DOMAINE PUBLIC

Délibération N°2 DDU 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

MODIFICATION DE LA RÉGLEMENTATION MUNICIPALE SUR LA PUBLICITÉ, LES ENSEIGNES ET LES PRÉENSEIGNES

Délibération N°3 DDU 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

ZONE D'AMÉNAGEMENT DU PONTIGOU AVENANT AU MARCHÉ DE VOIRIE

Délibération N°1 DDU 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

ACQUISITION D'UNE PROPRIÉTÉ DU DÉPARTEMENT AU MOULIN VERT

Délibération N°5 DAG 02.9 - Séance du 15 novembre 2002

DÉCOUVERTE DU STÉÏR ET TRAITEMENT DES ABORDS BILAN DE LA CONCERTATION ET ESTIMATIF DES COÛTS D'AMÉNAGEMENT

Délibération N°1 DDU 02.8 - Séance du 18 octobre 2002

SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DU FINISTÈRE (SAFI) - RAPPORT ANNUEL 2001

Délibération N°2 DBF 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT ET L'EQUIPEMENT DE LA BRETAGNE (SEMAEB) RAPPORT ANNUEL 2001

Délibération N°3 DBF 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

AMÉNAGEMENT DU SITE DE L'ANCIENNE ÉCOLE SAINTE-ANNE PASSATION DE MARCHÉS DE MAÎTRISE D'OEUVRE (OPC) ET DE PRESTATIONS DE SERVICES

Délibération N°4 DBF 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

HALLE DES SPORTS DE PENHARS - CHOIX DU MAÎTRE D'OEUVRE

Délibération N°3 DDU 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

Aménagement de l'avenue Auguste Gantier

Délibération N°2 EV 02.4 - Séance du 26 avril 2002

Maison pour tous de Penhars - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°1 DBCM 02.3 - Séance du 22 mars 2002

Aménagement du secteur du Pontigou Approbation du projet et du budget prévisionnel

Délibération N°1 DDU 02.3 - Séance du 22 mars 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022