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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: André GUENEGAN
157 délibérations157 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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ENGAGEMENT D'UNE COMMUNICATION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET QUIMPER COMMUNAUTÉ SIGNATURE DES MARCHÉS - AVENANT À LA CONVENTION DE GROUPEMENT

Délibération N°3 DBF 05.2 - Séance du 25 février 2005

AVENANT DE TRANSFERT AU MARCHÉ DE FOURNITURE DE CARBURANTS ET COMBUSTIBLES - LOT 2 : GAZOLE

Délibération N°1 DBF 05.2 - Séance du 25 février 2005

AMÉNAGEMENT DU SITE DU CHAPEAU ROUGE ASSISTANCE AU MAÎTRE D'OUVRAGE (AMO) POUR LE CHOIX D'UN PROJET

Délibération N°1 DDU 05.2 - Séance du 25 février 2005

RÉVISION SIMPLIFIÉE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS SUR LE SECTEUR DE KERGESTIN DÉFINITION DES MODALITÉS DE LA CONCERTATION

Délibération N°2 DDU 05.2 - Séance du 25 février 2005

RÉNOVATION URBAINE DE KERMOYSAN RÉSIDENTIALISATION DE L' IMMEUBLE OPAC SITUÉ DU 27 AU 39 RUE DE KERGESTIN

Délibération N°4 DDU 05.2 - Séance du 25 février 2005

SUPPRESSION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DE KERNOTER

Délibération N°1 DDU 05.1 - Séance du 28 janvier 2005

ABROGATION DU P.A.Z. DE LA Z.A.C. DE KERNOTER MODIFICATION DU P.O.S. SUR LE SECTEUR DE KERNOTER

Délibération N°2 DDU 05.1 - Séance du 28 janvier 2005

AVENANT AUX MARCHÉS ET CONTRATS DE DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC MODIFICATIONS DES FORMULES DEVARIATIONS DE PRIX SUITE À DISPARITIONS D'INDICES

Délibération N°4 DBF 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°5 DBF 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

RÉAMÉNAGEMENT ET EXTENSION DE LA MAISON DE QUARTIER DU MOULIN VERT - COÛT PRÉVISIONNEL DES TRAVAUX

Délibération N°1 DBM 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

RECONSTRUCTION DU PONT MÉDARD

Délibération N°5 DDU 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

REMISE DE PÉNALITÉS POUR RETARD DE PAIEMENT DE TAXES D'URBANISME

Délibération N°1 DDU 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

ACQUISITION LE ROY 38-40 RUE DU MOULIN VERT AMÉNAGEMENT SECTEUR MOULIN VERT - ROUTE DE LOCRONAN

Délibération N°5 DAG 04.8 - Séance du 22 octobre 2004

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°1 DBF 04.8 - Séance du 22 octobre 2004

Avis sur le programme local de l'habitat

Délibération N°1 DDU 04.8 - Séance du 22 octobre 2004

Dernière mise à jour le 29/06/2022