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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: André GUENEGAN
157 délibérations157 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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PROGRAMME ECO-FAUR PLAN DE FINANCEMENT

Délibération N°4 DDU 05.8 - Séance du 21 octobre 2005

SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT ET L'EQUIPEMENT DE LA BRETAGNE (SEMAEB) RAPPORT ANNUEL 2004

Délibération N°1 DBF 05.7 - Séance du 23 septembre 2005

SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DU FINISTÈRE (SAFI) RAPPORT ANNUEL 2004

Délibération N°2 DBF 05.7 - Séance du 23 septembre 2005

POLITIQUE DE RAVALEMENT EN CENTRE HISTORIQUE ELÉMENTS DE BILAN, PERSPECTIVES ET MODIFICATION DU RÉGIME D'AIDE AU RAVALEMENT

Délibération N°1 DDU 05.7 - Séance du 23 septembre 2005

CRÉATION DE ZONES D'AMÉNAGEMENT DIFFÉRÉ SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL

Délibération N°12 DAG 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

ABROGATION DU PAZ DE KERNOTER ET APPROBATION DU POS SUR LE SECTEUR DE KERNOTER

Délibération N°3 DDU 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

MODIFICATION DU PAZ DE LA ZAC DU BRADEN

Délibération N°2 DDU 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

NATURA 2000 - PROJET DE ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE

Délibération N°8 DVE 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

SIGNATURE DES MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°5 DBF 05.5 - Séance du 27 mai 2005

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°1 DBF 05.4 - Séance du 29 avril 2005

MÉDIATHÈQUE CENTRALE DE QUIMPER COMMUNAUTÉ DÉPÔT DES PERMIS DE CONSTRUIRE ET DÉMOLIR

Délibération N°1 DBM 05.4 - Séance du 29 avril 2005

CONVENTION D'AUTORISATION DE TRAVAUX SUR LE DOMAINE COMMUNAL

Délibération N°6 DAG 05.3 - Séance du 25 mars 2005

ACQUISITION DE DEUX PARCELLES SISES RUE DU MOULIN VERT

Délibération N°5 DAG 05.3 - Séance du 25 mars 2005

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATION

Délibération N°2 DBF 05.3 - Séance du 25 mars 2005

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°2 DBF 05.2 - Séance du 25 février 2005

Dernière mise à jour le 29/06/2022