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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: André GUENEGAN
157 délibérations157 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE DÉPARTEMENT CLÔTURE DE L'ÉCOLE DE STANG AR C'HOAT

Délibération N°3 DAG 07.6 - Séance du 13 juillet 2007

AMÉNAGEMENT DU SECTEUR DE LA PROVIDENCE - DEMANDE DE MODIFICATION DU PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES D'INONDATION (PPRI)

Délibération N°1 DDU 07.6 - Séance du 13 juillet 2007

DÉSIGNATION DU LAURÉAT POUR L'ÉQUIPEMENT COMMERCIAL DU CHAPEAU ROUGE

Délibération N°2 DDU 07.6 - Séance du 13 juillet 2007

CESSION ANCIEN GROUPE SCOLAIRE DE PRAT MARIA

Délibération N°6 DAG 07.5 - Séance du 15 juin 2007

CONVENTION EDF/VILLE DE QUIMPER - RUE DE FALKIRK

Délibération N°9 DAG 07.5 - Séance du 15 juin 2007

IDENTIFICATIONS DE VOIES

Délibération N°1 DDU 07.5 - Séance du 15 juin 2007

AMÉNAGEMENT DE L'ÎLOT DES GENTILSHOMMES CONSTITUTION DE SERVITUDE - ACQUISITION DE TERRAIN

Délibération N°2 DAG 07.4 - Séance du 27 avril 2007

DÉGÂT DES EAUX - COMPLEXE SPORTIF DE PENHARS - INDEMNISATION ASSURANCES

Délibération N°3 DAG 07.4 - Séance du 27 avril 2007

AMÉNAGEMENT DES ABORDS DE LA MÉDIATHÈQUE

Délibération N°2 DDU 07.4 - Séance du 27 avril 2007

AMÉNAGEMENT DU SECTEUR DE LA PROVIDENCE - LANCEMENT D'UNE CONSULTATION EN VUE DE LA RÉALISATION D'UN MULTIPLEXE

Délibération N°1 DDU 07.4 - Séance du 27 avril 2007

Modification du POS et abrogation des PAZ des ZAC Jean Jaurès et du Gymnase - Enquête publique

Délibération N°1 DDU 07.2 - Séance du 23 février 2007

DÉLÉGATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN ET DANS LES ZONES D'AMÉNAGEMENT DIFFÉRÉ

Délibération N°5 DAG 07.1 - Séance du 26 janvier 2007

OPÉRATION IMMOBILIÈRE - ÎLOT DU CHAPEAU ROUGE RELANCE D'UNE CONSULTATION POUR LA VENTE D'UN TERRAIN COMMUNAL

Délibération N°1 DDU 07.1 - Séance du 26 janvier 2007

MISE EN PLACE D'UNE ZONE D'AMÉNAGEMENT DIFFÉRÉ SUR LE SECTEUR EST DU CENTRE-VILLE

Délibération N°7 DAG 06.10 - Séance du 15 décembre 2006

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATION

Délibération N°5 DBF 06.10 - Séance du 15 décembre 2006

Dernière mise à jour le 29/06/2022