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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: André GUENEGAN
157 délibérations157 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT ET L'ÉQUIPEMENT DE LA BRETAGNE (SEMAEB) - RAPPORT ANNUEL 2003

Délibération N°2 DBF 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DU FINISTÈRE (SAFI) - RAPPORT ANNUEL 2003

Délibération N°3 DBF 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

PRÉVENTION DES INONDATIONS SUR LES BASSINS VERSANTS DE L'ODET, DU JET ET DU STEÏR - SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LE MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE

Délibération N°1 DVE 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

URBANISATION DU SECTEUR DE KERVOUYEC CRÉATION D'UN SECOND LOTISSEMENT COMMUNAL

Délibération N°1 DDU 04.5 - Séance du 4 juin 2004

RUE MARIE DE KERSTRAT ET PARC DU 137ÈME RI PROJET DE DÉCLASSEMENT DE LA VOIRIE ET DE DÉSAFFECTATION DU DOMAINE PUBLIC DES PARCS DE STATIONNEMENT

Délibération N°4 DDU 04.5 - Séance du 4 juin 2004

OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE DEMANDE D'AUTORISATION DE DÉMOLITION/CONSTRUCTION DU FOYER DE JEUNES SIS 33 RUE DU MOULIN VERT À QUIMPER

Délibération N°3 DBF 04.4 - Séance du 30 avril 2004

ELABORATION D'UN NOUVEAU PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES D'INONDATION

Délibération N°1 DDU 04.4 - Séance du 30 avril 2004

Réaménagement de la rue du Moulin Vert et contrat de mandat

Délibération N°3 DVE 04.2 - Séance du 27 février 2004

RÉAMÉNAGEMENT ÉCHANGEUR DU LOC'H - OUVERTURE DE LA CONCERTATION

Délibération N°2 DVE 04.1 - Séance du 30 janvier 2004

CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS TERRESTRES

Délibération N°2 DVE 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

ELARGISSEMENT DE L'ALLÉE DE KERAYEN ET RÉALISATION D'UN MINI GIRATOIRE ACQUISITION DE TERRAINS SITUÉS ALLÉE DE KERAYEN AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ ARGOS DÉVELOPPEMENT

Délibération N°11 DAG 03.9 - Séance du 21 novembre 2003

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'IMMEUBLES AU PROFIT DE LA VILLE DE QUIMPER POUR LA MISE EN LUMIÈRE DE LA DÉCOUVERTE DU STEIR

Délibération N°3 DAG 03.9 - Séance du 21 novembre 2003

CONVENTION D'INDEMNISATION SUITE À LA DÉMOLITION D'IMMEUBLES DANS LE CADRE DE L'AMÉNAGEMENT DU PARC MARÉCHAL DE LATTRE DE TASSIGNY

Délibération N°4 DAG 03.8 - Séance du 24 octobre 2003

SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT ET L'ÉQUIPEMENT DE LA BRETAGNE (SEMAEB) RAPPORT ANNUEL 2002

Délibération N°2 DBF 03.8 - Séance du 24 octobre 2003

SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DU FINISTÈRE (SAFI) RAPPORT ANNUEL 2002

Délibération N°3 DBF 03.8 - Séance du 24 octobre 2003

Dernière mise à jour le 29/06/2022