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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: André GUENEGAN
157 délibérations157 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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CESSION GRATUITE ALLÉE DE MEIL STANG VIHAN DOSSIER GÉNÉRAL FOY INVESTISSEMENT

Délibération N°4 DAG 06.5 - Séance du 9 juin 2006

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°4 DBF 06.5 - Séance du 9 juin 2006

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°1 DBF 06.4 - Séance du 28 avril 2006

PROJET D'URBANISATION DE LA ZONE NAA DE LINÉOSTIC

Délibération N°4 DDU 06.4 - Séance du 28 avril 2006

CRÉATION DE LA Z.A.C. DE KERVALGUEN DÉFINITION DES MODALITÉS DE LA CONCERTATION

Délibération N°1 DDU 06.4 - Séance du 28 avril 2006

Signature de marchés après consultations

Délibération N°1 DBF 06.2 - Séance du 24 février 2006

Cession à l'OPAC à Kermoysan

Délibération N°3 DAG 06.1 - Séance du 27 janvier 2006

Signature de marchés après consultation

Délibération N°3 DBF 06.1 - Séance du 27 janvier 2006

Z.U.S. RAPPORT SUR L'ÉVOLUTION DES INÉGALITÉS SOCIALES ET LES ÉCARTS DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAUX

Délibération N°9 DAG 05.10 - Séance du 16 décembre 2005

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°4 DBF 05.10 - Séance du 16 décembre 2005

RÉVISION SIMPLIFIÉE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS SUR LE SECTEUR DE KERGESTIN/KERVALGUEN BILAN DE LA CONCERTATION ET APPROBATION DU DOSSIER DE RÉVISION SIMPLIFIÉE

Délibération N°1 DDU 05.10 - Séance du 16 décembre 2005

RECONSTRUCTION DU PONT MÉDARD AVENANT N°1 AU MARCHÉ 610.05.05 (MARC S.A.)

Délibération N°2 DDU 05.10 - Séance du 16 décembre 2005

REMPLACEMENT DU SYSTÈME INFORMATIQUE CENTRAL UNISYS

Délibération N°1 SI 05.10 - Séance du 16 décembre 2005

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°3 DBF 05.9 - Séance du 18 novembre 2005

ECHANGE ET CESSIONS DE TERRAINS ENTRE L'ASSOCIATION DIOCÉSAINE, LA VILLE DE QUIMPER ET MONSIEUR CAPITAINE SIS ALLÉE CHARLES PÉGUY - RUE HENRI DE BOURNAZEL

Délibération N°5 DAG 05.8 - Séance du 21 octobre 2005

Dernière mise à jour le 29/06/2022