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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: André GUENEGAN
157 délibérations157 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Centre Hospitalier Etienne Gourmelen Etude du programme d'aménagement du site

Délibération N°1 DDU 02.2 - Séance du 22 février 2002

Vente de terrains Secteur d’aménagement de Kervouyec

Délibération N°7 DAG 02.1 - Séance du 25 janvier 2002

Renouvellement de la commission d'appel d'offres

Délibération N°12 DAG 02.1 - Séance du 25 janvier 2002

Projet de modification du P.L.U. en vue de la réduction de l'emplacement réservé n° 37

Délibération N°1 DDU 02.1 - Séance du 25 janvier 2002

Secteur d'aménagement de Keradennec Lotissement de Kervilier - Troisième tranche Lancement des travaux de viabilisation

Délibération N°2 DDU 02.1 - Séance du 25 janvier 2002

Aménagement d'un giratoire sur la RD 34 - Convention de servitude de passage

Délibération N°4 DAG 01.11 - Séance du 14 décembre 2001

ZAC du Braden - vente des lots 1 et 5

Délibération N°3 DAG 01.11 - Séance du 14 décembre 2001

Vente d'un terrain à la société Etoile de l'Ouest - Lotissement de Tuchennou

Délibération N°2 DDECT 01.11 - Séance du 14 décembre 2001

Projet de découverte du Stéïr et d'aménagement des abords

Délibération N°3 DDU 01.11 - Séance du 14 décembre 2001

Z.A.C. du Braden Clôture de la convention de concession

Délibération N°1 DDU 01.11 - Séance du 14 décembre 2001

Réalisation d'un carrefour giratoire sur la R.D. 34

Délibération N°2 DDU 01.11 - Séance du 14 décembre 2001

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter une installation classée S.A. Kervilly - 105, route de Brest à Quimper

Délibération N°1 DVE 01.11 - Séance du 14 décembre 2001

Aménagement du site de l'ancienne école Sainte-Anne Assistance à la maîtrise d'oeuvre

Délibération N°3 DDU 01.10 - Séance du 16 novembre 2001

Approbation de la modification du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) en vue de l'ouverture à l'urbanisation de la zone NA du Moulin des Landes

Délibération N°2 DDU 01.10 - Séance du 16 novembre 2001

Approbation de la modification du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) en vue de l'ouverture à l'urbanisation de la zone NA de Kerjaouen

Délibération N°1 DDU 01.10 - Séance du 16 novembre 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022