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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: André GUENEGAN
157 délibérations157 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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POLITIQUE DE RAVALEMENT EN CENTRE HISTORIQUE BILAN ET PERSPECTIVES

Délibération N°5 DDU 03.8 - Séance du 24 octobre 2003

ACCOMPAGNEMENT DES TRAVAUX DU C.N.O. ACQUISITION D'UNE PROPRIÉTÉ SISE 9 RUE DU MOULIN VERT AUPRÈS DE MADAME SÉVELLEC

Délibération N°6 DAG 03.7 - Séance du 26 septembre 2003

TRAVAUX SUR LA DALLE DU STEIR DOSSIER INDIVISION MARC - SNC VIVMOD

Délibération N°9 DAG 03.7 - Séance du 26 septembre 2003

VENTE DE TERRAIN AU PONTIGOU POLIMO / ESPACIL CONSTRUCTION

Délibération N°6 DAG 03.6 - Séance du 4 juillet 2003

DÉPOLLUTION DU SITE DU PONTIGOU

Délibération N°1 DDU 03.6 - Séance du 4 juillet 2003

MODIFICATION DU PLAN DE STATIONNEMENT EN CENTRE-VILLE - TARIFS 2004 DU STATIONNEMENT PAYANT

Délibération N°1 DVE 03.6 - Séance du 4 juillet 2003

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LA SNC LIDL POUR L'OCCUPATION ET L'AMÉNAGEMENT D'UN TERRAIN COMMUNAL

Délibération N°7 DAG 03.5 - Séance du 6 juin 2003

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES EN 2002

Délibération N°8 DAG 03.5 - Séance du 6 juin 2003

AMÉNAGEMENT DE L'AVENUE DES OISEAUX

Délibération N°2 DVE 03.5 - Séance du 6 juin 2003

IMPLANTATION D'UNE ANTENNE ORANGE À KERIVOAL, RUE DU CHÂTEAU

Délibération N°3 DAG 03.4 - Séance du 25 avril 2003

MISSIONS GÉOTECHNIQUES POUR ÉLABORATION DE PROJETS

Délibération N°1 DBF 03.4 - Séance du 25 avril 2003

SUPPRESSION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU PETIT GUÉLEN ET DE SON PLAN D'AMÉNAGEMENT DE ZONE

Délibération N°3 DDU 03.4 - Séance du 25 avril 2003

MODIFICATION DU P.O.S. SUR LES SECTEURS DU PETIT GUÉLEN ET DE MÉNEZ PRAT

Délibération N°4 DDU 03.4 - Séance du 25 avril 2003

AMÉNAGEMENT DU SITE DE L'ANCIENNE ÉCOLE SAINTE ANNE VALIDATION DU PROJET

Délibération N°1 DDU 03.4 - Séance du 25 avril 2003

AMÉNAGEMENT DU PARC DE KERLAGATU

Délibération N°2 EV 03.4 - Séance du 25 avril 2003

Dernière mise à jour le 29/06/2022