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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Alain GERARD
97 délibérations97 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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CESSION DU TERRAIN RÉSERVÉ AU SDIS POUR LE FUTUR CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL

Délibération N°4 DAG 08.2 - Séance du 22 février 2008

VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUIMPER RELATIF À LA CRÉATION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE BRETAGNE

Délibération N°1 VM 08.2 - Séance du 22 février 2008

COMPTE-RENDU SUR L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DAG 07.9 - Séance du 16 novembre 2007

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA REPRÉSENTATION DE LA VILLE DANS DIVERS ORGANISMES

Délibération N°2 DAG 07.9 - Séance du 16 novembre 2007

VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUIMPER RELATIF AUX PÔLES D'INSTRUCTION

Délibération N°1 VM 07.9 - Séance du 16 novembre 2007

REMPLACEMENT D'UNE CONSEILLÈRE MUNICIPALE DÉMISSIONNAIRE

Délibération N°7 DAG 07.8 - Séance du 19 octobre 2007

Remplacement d'une conseillère municpale démissionnaire

Délibération N°7 DAG 07.8 - Séance du 19 octobre 2007

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES SINISTRÉS DE L'OURAGAN DEAN EN MARTINIQUE

Délibération N°3 DS 07.7 - Séance du 21 septembre 2007

Subvention à l'association des habitants du Braden - Opération tendant à la recherche de la vérité sur les fuites d'eau du Braden

Délibération N°7 DAG 07.3 - Séance du 23 mars 2007

Modification des statuts de Quimper communauté - Ajout d'une compétence facultative : "Financement de la construction d'un centre de secours des pompiers"

Délibération N°1 DAG 07.3 - Séance du 23 mars 2007

VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L'AÉROPORT DE NOTRE DAME DES LANDES

Délibération N°1 VM 06.9 - Séance du 17 novembre 2006

COMPTE-RENDU SUR L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DAG 06.7 - Séance du 22 septembre 2006

VOLET SCOLAIRE DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ETAT

Délibération N°11 DDSEC 06.7 - Séance du 22 septembre 2006

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES SINISTRÉS DU LIBAN

Délibération N°3 DS 06.7 - Séance du 22 septembre 2006

Préparation du projet communautaire

Délibération N°1 DGS 06.6 - Séance du 7 juillet 2006

Dernière mise à jour le 29/06/2022