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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Alain GERARD
97 délibérations97 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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VOEU RÉALISATION DE LA LIGNE À GRANDE VITESSE BRETAGNE/PAYS DE LOIRE ENQUÊTE PUBLIQUE - 1ER JUIN AU 17 JUILLET 2006

Délibération N°1 VM 06.6 - Séance du 7 juillet 2006

ORGANISATION D'UN FORUM DU RECRUTEMENT

Délibération N°3 DDET 06.4 - Séance du 28 avril 2006

QUESTION ORALE DE L'OPPOSITION

Délibération N°1 QO 06.4 - Séance du 28 avril 2006

COMPTE-RENDU SUR L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DAG 06.3 - Séance du 24 mars 2006

PROPOSITION DE VOEU DE M RAINERO

Délibération N°1 VM 05.10 - Séance du 16 décembre 2005

MISE EN VALEUR DU PRIEURÉ DE LOCMARIA CESSION À FRANÇOIS 1ER FINANCE

Délibération N°1 DDET 05.9 - Séance du 18 novembre 2005

COMMUNICATION SUR LE PROJET DE RÉHABILITATION DU PRIEURÉ DE LOCMARIA

Délibération N°3 DDET 05.8 - Séance du 21 octobre 2005

COMPTE-RENDU SUR L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DAG 05.7 - Séance du 23 septembre 2005

VOEU SUR LES TRANSPORTS FERROVIAIRES

Délibération N°1 VM 05.7 - Séance du 23 septembre 2005

ADHÉSION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ À L'ADEUPA - PARTICIPATION DE LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°4 DBF 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

Questions orales

Délibération N°1 QO 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

MISE EN CONFORMITÉ DES STATUTS DE QUIMPER COMMUNAUTÉ ARTICLE 3 - COMPÉTENCES

Délibération N°3 DAG 05.5 - Séance du 27 mai 2005

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DES FINANCES ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Délibération N°2 DAG 05.5 - Séance du 27 mai 2005

REMPLACEMENT D'UNE CONSEILLÈRE MUNICIPALE DÉMISSIONNAIRE

Délibération N°1 DAG 05.5 - Séance du 27 mai 2005

DÉPLACEMENT EN CHINE - SIGNATURE DE LA CHARTE DE JUMELAGE AVEC YANTAI

Délibération N°1 DDET 05.4 - Séance du 29 avril 2005

Dernière mise à jour le 29/06/2022