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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Alain GERARD
97 délibérations97 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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COMPTE-RENDU SUR L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DAG 05.3 - Séance du 25 mars 2005

Question orale de M Paubert

Délibération N°1 QO 05.3 - Séance du 25 mars 2005

VOEU DE LA MUNICIPALITÉ EN FAVEUR DE LA LIBÉRATION DES OTAGES

Délibération N°1 VM 05.2 - Séance du 25 février 2005

VOEU DE LA MUNICIPALITÉ CONTRE LE RACISME ET L'ANTISÉMITISME

Délibération N°2 VM 05.2 - Séance du 25 février 2005

FOURNITURE DE MATÉRIELS INFORMATIQUES - ANNÉES 2005-2007 SIGNATURE DES MARCHÉS

Délibération N°4 DBF 05.1 - Séance du 28 janvier 2005

VENTE DE TERRAIN À MADEMOISELLE MENS ET À MONSIEUR SARAH 8 RUE DES MARGUERITES

Délibération N°8 DAG 04.9 - Séance du 19 novembre 2004

RENOUVELLEMENT URBAIN DE KERMOYSAN - APPROBATION DU PROJET

Délibération N°1 DAG 04.8 - Séance du 22 octobre 2004

COMPTE-RENDU SUR L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DAG 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

ENGAGEMENT D'UNE COMMUNICATION COORDONNÉE ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET QUIMPER COMMUNAUTÉ, MARCHÉ POUR LA CONCEPTION, LA RÉALISATION, LA RÉDACTION ET L'IMPRESSION D'UN MAGAZINE D'INFORMATION, ET MARCHÉ DE RÉGIE PUBLICITAIRE

Délibération N°1 DGS 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

SUBVENTIONS POUR LES SINISTRÉS D'HAÏTI

Délibération N°2 DS 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

VOEU EXPRIMÉ PAR LE CONSEIL MUNICIPAL SUR LES OTAGES EN IRAK

Délibération N°1 VM 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

ADHÉSIONS ET RELATIONS INTERNATIONALES SUBVENTIONS 2004

Délibération N°3 DAG 04.6 - Séance du 9 juillet 2004

RÉNOVATION URBAINE DE KERMOYSAN CANDIDATURE AUPRÈS DE L'AGENCE NATIONALE DE RÉNOVATION URBAINE (ANRU)

Délibération N°1 DDU 04.6 - Séance du 9 juillet 2004

CESSION D'UN TERRAIN À LA MÉDICALE DE FRANCE - ZONE DE KERVILIER/KÉRADENNEC

Délibération N°1 DDET 04.5 - Séance du 4 juin 2004

AUTORISATION DE LA CNIL À L'ACCÈS AU CADASTRE VIA UN EXTRANET

Délibération N°1 SI 04.5 - Séance du 4 juin 2004

Dernière mise à jour le 29/06/2022