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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Alain GERARD
97 délibérations97 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUIMPER SUR L'AMÉNAGEMENT FERROVIAIRE (T.G.V.)

Délibération N°1 VM 03.3 - Séance du 28 mars 2003

MAINTIEN DE LA SUCCURSALE DE LA BANQUE DE FRANCE DE QUIMPER

Délibération N°1 VM 03.2 - Séance du 28 février 2003

VOEU EN FAVEUR DE LA LIBÉRATION D'INGRID BETANCOURT

Délibération N°1 VM 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

DEMANDE D'ADHÉSION DE LA COMMUNE DE LOCRONAN

Délibération N°3 DAG 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

MODIFICATION DES STATUTS DE QUIMPER COMMUNAUTÉ REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE DE LOCRONAN AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°4 DAG 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES SINISTRÉS DU GARD

Délibération N°2 DS 02.8 - Séance du 18 octobre 2002

QUESTION ORALE DE MONSIEUR LE BIGOT SUR UN ÉVENTUEL DÉPLACEMENT DU CENTRE LECLERC, SECTEUR DE GOURVILLY

Délibération N°1 QO 02.8 - Séance du 18 octobre 2002

PROPOSITION DE VOEU CONCERNANT LE TGV BRETAGNE-PAYS-DE-LA-LOIRE

Délibération N°1 VM 02.8 - Séance du 18 octobre 2002

QUESTION ORALE DE MADAME CARIOU ET MONSIEUR LE BIGOT, ADRESSÉE AU MAIRE, SUR L'USINE D'INCINÉRATION DE BRIEC

Délibération N°1 QO 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

Installation d'un conseiller municipal en remplacement d'un adjoint démissionnaire.

Délibération N°12 DAG 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

Election d'un adjoint.

Délibération N°13 DAG 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

Commissions municipales - EPCI - Organismes divers - Désignation d'un représentant de la ville.

Délibération N°14 DAG 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

Construction d'une passerelle sur le Stéïr - Marché de maîtrise d'oeuvre.

Délibération N°2 DDU 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

CONDITIONS D'EXERCICE DES MANDATS LOCAUX

Délibération N°3 DRH 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

QUESTION DE MONSIEUR LE BIGOT ET DE MADAME CARIOU AU MAIRE PROPOSITION D'ARRÊTÉ INTERDISANT LA CULTURE AINSI QUE LES ESSAIS DE PLANTES GÉNÉTIQUEMENT MODIFIÉES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE QUIMPER

Délibération N°1 QO 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022