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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Alain GERARD
97 délibérations97 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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SUBVENTIONS 2004 : SERVICE JEUNESSE

Délibération N°8 DDSEC 04.4 - Séance du 30 avril 2004

COMMISSIONS MUNICIPALES - SIVALODET - ORGANISMES DIVERS - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE

Délibération N°9 DAG 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

MISE EN PLACE D'UNE MISSION D'INFORMATION ET D'ÉVALUATION SUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DÉCHETS MÉNAGERS

Délibération N°10 DAG 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

REMPLACEMENT D'UNE CONSEILLÈRE MUNICIPALE DÉMISSIONNAIRE

Délibération N°8 DAG 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

VOEU PROPOSÉ PAR L'OPPOSITION SOUTIEN AUX INTERMITTENTS DU SPECTACLE

Délibération N°1 VM 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUIMPER SUR L'AMÉNAGEMENT FERROVIAIRE (T.G.V.)

Délibération N°1 VM 03.9 - Séance du 21 novembre 2003

VOEU RELATIF AUX CONSÉQUENCES DU PROJET DE LOI PERMETTANT AUX COLLECTIVITÉS LOCALES QUI LE SOUHAITENT D'INSTITUER UN PÉAGE SUR VOIES EXPRESS

Délibération N°2 VM 03.9 - Séance du 21 novembre 2003

VOEU PROPOSÉ PAR L'OPPOSITION SUR LES ASSOCIATIONS DE JEUNESSE ET D'ÉDUCATION POPULAIRE

Délibération N°3 VM 03.9 - Séance du 21 novembre 2003

MISE EN PLACE D'UNE MISSION D'INFORMATION ET D'ÉVALUATION SUR LES 35 HEURES À LA MAIRIE DE QUIMPER

Délibération N°9 DAG 03.8 - Séance du 24 octobre 2003

COMPTE-RENDU SUR L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DAG 03.7 - Séance du 26 septembre 2003

NOTIFICATION FINALE DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DES EXERCICES 1997 À 2000

Délibération N°1 DGS 03.7 - Séance du 26 septembre 2003

VOEU PROPOSÉ PAR MME CARIOU ET M. LE BIGOT

Délibération N°1 VM 03.7 - Séance du 26 septembre 2003

PROPOSITION DE VOEU DÉPOSÉE PAR MME CARIOU ET M LE BIGOT

Délibération N°1 VM 03.6 - Séance du 4 juillet 2003

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES SINISTRÉS D'ALGÉRIE

Délibération N°3 DS 03.5 - Séance du 6 juin 2003

VOEU PROPOSÉ PAR L'OPPOSITION SUR L'ALLOCATION PERSONNALISÉE D'AUTONOMIE (A.P.A.)

Délibération N°2 VM 03.3 - Séance du 28 mars 2003

Dernière mise à jour le 29/06/2022