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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Alain GERARD
97 délibérations97 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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SIVOMEAQ - Désignation des représentants du conseil municipal

Délibération N°9 DAG 01.4 - Séance du 6 avril 2001

Commission d'appel d'offres - Composition

Délibération N°2 DAG 01.4 - Séance du 6 avril 2001

Centre communal d'action sociale - Désignation des représentants du conseil municipal

Délibération N°5 DAG 01.4 - Séance du 6 avril 2001

Désignation des représentants du conseil municipal dans divers organismes

Délibération N°10 DAG 01.4 - Séance du 6 avril 2001

Office public d'aménagement et de construction de Quimper Cornouaille - Désignation des représentants du conseil municipal

Délibération N°6 DAG 01.4 - Séance du 6 avril 2001

Contrats des collaborateurs de cabinet

Délibération N°2 DRH 01.4 - Séance du 6 avril 2001

Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux disposant d'une délégation

Délibération N°1 DRH 01.4 - Séance du 6 avril 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022