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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Alain GERARD
97 délibérations97 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Adhésion de la ville de Quimper à l'association "conférence des villes de Bretagne"

Délibération N°6 DDECT 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Question de monsieur Le Bigot et de madame Cariou au maire concernant un éventuel cinéma multiplexe

Délibération N°1 QO 02.3 - Séance du 22 mars 2002

Voeu du conseil municipal proposé par l'opposition

Délibération N°1 VM 02.3 - Séance du 22 mars 2002

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°2 DAG 01.11 - Séance du 14 décembre 2001

Remplacement d'une conseillère municipale

Délibération N°1 DAG 01.8 - Séance du 21 septembre 2001

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°3 DAG 01.8 - Séance du 21 septembre 2001

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°1 DAG 01.6 - Séance du 8 juin 2001

Remplacement d'un conseiller municipal démissionnaire dans diverses instances

Délibération N°13 DAG 01.6 - Séance du 8 juin 2001

Cession de terrain à Keradennec à la SCI L'Atlantide

Délibération N°2 DDECT 01.6 - Séance du 8 juin 2001

Vente de terrain à Kérogan à la SCI Marygold

Délibération N°1 DDECT 01.6 - Séance du 8 juin 2001

Transfert des bibliothèques - Convention avec Quimper-communauté

Délibération N°1 DAG 01.5 - Séance du 4 mai 2001

Commissions municipales Institution et composition

Délibération N°1 DAG 01.4 - Séance du 6 avril 2001

Quimper-communauté - Désignation des représentants du conseil municipal

Délibération N°7 DAG 01.4 - Séance du 6 avril 2001

Sivalodet - Désignation des représentants du conseil municipal

Délibération N°8 DAG 01.4 - Séance du 6 avril 2001

Caisse des écoles - Désignation des représentants du conseil municipal

Délibération N°4 DAG 01.4 - Séance du 6 avril 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022