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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Enfance et de l'Education (DEE)
113 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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ETABLISSEMENTS DU PREMIER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - PARTICIPATION DE LA VILLE EN 2014

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DEE 14.1 du 14 février 2014

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LA CAF CONCERNANT LA PRESTATION DE SERVICE "AIDE SPÉCIFIQUE RYTHMES ÉDUCATIFS" (ASRE)

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°2 DEE 14.1 du 14 février 2014

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LA CAF CONCERNANT LA PRESTATION DE SERVICE "CONVENTION LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE (CLAS)"

Rapporteur Kristian GONIDEC - Délibération N°3 DEE 14.1 du 14 février 2014

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LA CAISSE MARITIME D'ALLOCATIONS FAMILIALES POUR LE VERSEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICES POUR LES ENFANTS RESSORTISSANTS MARITIMES ACCUEILLIS DANS LES HALTES-GARDERIES DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Kristian GONIDEC - Délibération N°4 DEE 14.1 du 14 février 2014

PARTICIPATION DE LA VILLE À LA CRÈCHE DÉPARTEMENTALE DE ROZ MARIA - AVENANT À LA CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°5 DEE 14.1 du 14 février 2014

SUBVENTION À L'ASSOCIATION "LOISIRS PLURIEL" DE QUIMPER

Rapporteur Jean-Marc TANGUY - Délibération N°6 DEE 14.1 du 14 février 2014

PROJET ÉDUCATIF LOCAL - SUBVENTIONS

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DEE 13.8 du 20 décembre 2013

ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉ : AVANCE SUR PARTICIPATION

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°2 DEE 13.8 du 20 décembre 2013

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET L'ASSOCIATION DIVSKOUARN POUR L'ÉVEIL AU BRETON AU MULTI-ACCUEIL LES PETITS MOUSSES

Rapporteur Nadine URVOIS - Délibération N°3 DEE 13.8 du 20 décembre 2013

CONVENTION 2014 CONCERNANT LE LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS "LES PETITS PAS"

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°4 DEE 13.8 du 20 décembre 2013

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LA CAF POUR L'HABILITATION INFORMATIQUE CONCERNANT LA MISE À JOUR DES DONNÉES RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES D'ACCUEIL

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°5 DEE 13.8 du 20 décembre 2013

CONVENTION VILLE / CONSEIL GÉNÉRAL POUR L'AIDE À L'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°6 DEE 13.8 du 20 décembre 2013

CRÉATION DE 100 PLACES SUPPLÉMENTAIRES EN ALSH DURANT LES MERCREDIS DE L'ANNÉE SCOLAIRE 2013-2014

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°7 DEE 13.8 du 20 décembre 2013

RENTRÉE SCOLAIRE 2013 – AJUSTEMENT DE LA CARTE SCOLAIRE

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DEE 13.6 du 4 octobre 2013

INITIATION À LA LANGUE BRETONNE DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES PUBLIQUES

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°2 DEE 13.6 du 4 octobre 2013

Dernière mise à jour le 29/06/2022