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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Enfance et de l'Education (DEE)
113 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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ETABLISSEMENTS DU PREMIER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - PARTICIPATION DE LA VILLE EN 2013

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DEE 13.1 du 8 février 2013

CONVENTION VILLE / CAF CONCERNANT LA PRESTATION DE SERVICE "CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE" (CLAS)

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°2 DEE 13.1 du 8 février 2013

CONVENTION D'AIDE À LA RÉNOVATION DES ÉTABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT - VILLE / CAF DU FINISTÈRE

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DEE 12.8 du 21 décembre 2012

CONVENTION 2013 CONCERNANT LE LIEU D'ACCUEIL ENFANTS / PARENTS " LES PETITS PAS"

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°2 DEE 12.8 du 21 décembre 2012

PRESTATION DE SERVICE UNIQUE (PSU) - AVENANT N°1 AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT POUR LES ÉTABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT - 2011-2013 - VILLE / CAF DU FINISTÈRE

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°3 DEE 12.8 du 21 décembre 2012

ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉ : AVANCE SUR PARTICIPATION

Rapporteur Armelle HURUGUEN - Délibération N°4 DEE 12.8 du 21 décembre 2012

INITIATION À LA LANGUE BRETONNE DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES PUBLIQUES

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°5 DEE 12.8 du 21 décembre 2012

PARTICIPATION DE LA VILLE À LA CRÈCHE DÉPARTEMENTALE DE ROZ MARIA - AVENANT À LA CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DEE 12.7 du 9 novembre 2012

RENTRÉE SCOLAIRE 2012

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DEE 12.6 du 28 septembre 2012

TARIFS DES PRESTATIONS PÉRISCOLAIRES ET RESTAURATION SCOLAIRE - MODIFICATIONS

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°2 DEE 12.6 du 28 septembre 2012

CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT "RELAIS ASSISTANTS MATERNELS VILLE/CAF DU FINISTÈRE"

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°3 DEE 12.6 du 28 septembre 2012

DÉSAFECTATION EX LOCAUX ASSOCIATIFS ET LOGEMENT DE FONCTION ECOLE JULES FERRY

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DEE 12.5 du 12 juillet 2012

ENSEIGNEMENT - FORMATION SUBVENTION CAISSE DES ÉCOLES

Rapporteur Martine PETIT - Délibération N°2 DEE 12.5 du 12 juillet 2012

ENSEIGNEMENT - FORMATION SUBVENTION

Rapporteur Kristian GONIDEC - Délibération N°3 DEE 12.5 du 12 juillet 2012

ENSEIGNEMENT - FORMATION SUBVENTION À LA CAISSE DES ÉCOLES AU TITRE DU PROGRAMME DE RÉUSSITE EDUCATIVE

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°4 DEE 12.5 du 12 juillet 2012

Dernière mise à jour le 29/06/2022