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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Enfance et de l'Education (DEE)
113 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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TARIFS 2011 - 2012 DU SERVICE ENFANCE

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°4 DEE 11.3 du 29 avril 2011

COMPLÉMENT D'AFFILIATION AU CENTRE DE REMBOURSEMENT DU CHÈQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL (CESU)

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°5 DEE 11.3 du 29 avril 2011

ENSEIGNEMENT - FORMATION PRIX

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DEE 11.2 du 11 mars 2011

ETABLISSEMENTS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - PARTICIPATION DE LA VILLE EN 2011

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DEE 11.1 du 11 février 2011

MISE EN OEUVRE DE PÉRIMÈTRES SCOLAIRES ET CRÉATION D'UN OBSERVATOIRE DE LA POPULATION SCOLAIRE

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°2 DEE 11.1 du 11 février 2011

INITIATION À LA LANGUE BRETONNE DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES PUBLIQUES

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°1 DEE 10.8 du 17 décembre 2010

ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉ : AVANCES SUR SUBVENTIONS

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°2 DEE 10.8 du 17 décembre 2010

RÉVISION DES RÈGLEMENTS DE LA TARIFICATION DES MULTI ACCUEIL ET DES HALTES-GARDERIES MUNICIPALES

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°3 DEE 10.8 du 17 décembre 2010

RESTAURANT D'ENTREPRISE - TARIFS À COMPTER DU 1ER JANVIER 2011

Rapporteur Muriel NEDELEC - Délibération N°4 DEE 10.8 du 17 décembre 2010

AVENANT N°1 À LA CONVENTION CADRE PARTENARIALE ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) DU SUD FINISTÈRE CONCERNANT LA GESTION DE LA HALTE GARDERIE DE KERMOYSAN

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°5 DEE 10.8 du 17 décembre 2010

AVENANTS AUX CONVENTIONS AVEC LES CRÈCHES ASSOCIATIVES LES BONS PETITS DIABLES ET L'ILE AUX TRÉSORS

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°6 DEE 10.8 du 17 décembre 2010

LE CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DEE 10.7 du 5 novembre 2010

PARTICIPATION DE LA VILLE DE QUIMPER À LA CRÈCHE DÉPARTEMENTALE DE ROZ MARIA

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DEE 10.6 du 24 septembre 2010

DISPOSITIF DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE - ANNÉE 2010

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DEE 10.5 du 9 juillet 2010

INITIATION À LA LANGUE BRETONNE DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES PUBLIQUES

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°2 DEE 10.5 du 9 juillet 2010

Dernière mise à jour le 29/06/2022