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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Enfance et de l'Education (DEE)
113 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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PROJET ÉDUCATIF LOCAL - CONVENTION CADRE ENTRE LA VILLE DE QUIMPER, L'INSPECTION ACADÉMIQUE DU FINISTÈRE ET LA DIRECTION DIOCÉSAINE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU FINISTÈRE

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DEE 11.6 du 30 septembre 2011

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LES CONSEILS D'ÉCOLES ET AU SEIN DE L'ASSOCIATION SKOL DIWAN JAKEZ RIOU

Rapporteur Armelle HURUGUEN - Délibération N°2 DEE 11.6 du 30 septembre 2011

PROGRAMME DE RÉUSSITE EDUCATIVE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE DE QUIMPER AU DISPOSITIF ET CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LA CAISSE DES ÉCOLES PUBLIQUES

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DEE 11.5 du 8 juillet 2011

CONVENTION D'AIDE À L'INVESTISSEMENT 'FONDS DE RÉNOVATION D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT' VILLE / CAF DU SUD FINISTÈRE

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°2 DEE 11.5 du 8 juillet 2011

QUIMPER, VILLE ÉDUCATRICE : LE PROJET EDUCATIF LOCAL

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DEE 11.4 du 10 juin 2011

EVOLUTION DU DISPOSITIF CLASSE DE DÉCOUVERTE

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°2 DEE 11.4 du 10 juin 2011

CONVENTIONS VILLE / CAF-CONCERNANT LA PRESTATION DE SERVICE VERSÉE AUX ACCUEILS DE LOISIRS

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°3 DEE 11.4 du 10 juin 2011

CRÈCHE ASSOCIATIVE 'L'ILE AUX TRÉSORS'-CONVENTION RELATIVE À L'AIDE À L'ACHAT DE MOBILIER

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°4 DEE 11.4 du 10 juin 2011

PRESTATION DE SERVICE UNIQUE (PSU)-CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT POUR LES ÉTABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT DE 0 À 4 ANS -VILLE / CAF DU SUD FINISTÈRE

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°5 DEE 11.4 du 10 juin 2011

ENSEIGNEMENT - FORMATION - SUBVENTION CAISSE DES ÉCOLES

Rapporteur Nadine URVOIS - Délibération N°6 DEE 11.4 du 10 juin 2011

ENSEIGNEMENT - FORMATION SUBVENTIONS

Rapporteur Armelle HURUGUEN - Délibération N°7 DEE 11.4 du 10 juin 2011

ASSOCIATIONS 'LE MANÈGE ENCHANTÉ' ET 'SOS URGENCES MAMANS'-SUBVENTIONS

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°8 DEE 11.4 du 10 juin 2011

CARTE SCOLAIRE 2011-2012

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DEE 11.3 du 29 avril 2011

CRÈCHES ASSOCIATIVES 'L'ÎLE AUX TRÉSORS ET LES BONS PETITS DIABLES' - CONVENTIONS 2011-2013

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°2 DEE 11.3 du 29 avril 2011

CONVENTIONS VILLE /CONSEIL GÉNÉRAL 2011-2012 CONCERNANT L'AIDE À L'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°3 DEE 11.3 du 29 avril 2011

Dernière mise à jour le 29/06/2022