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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Enfance et de l'Education (DEE)
113 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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ASSOCIATIONS "LE MANÈGE ENCHANTÉ" ET "SOS URGENCES MAMANS" SUBVENTIONS

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°5 DEE 12.5 du 12 juillet 2012

PROJET ÉDUCATIF LOCAL - SUBVENTIONS

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°6 DEE 12.5 du 12 juillet 2012

CONVENTION VILLE DE QUIMPER / ASSOCIATION LOISIRS PLURIEL 2012-2015 ET SUBVENTION 2012

Rapporteur Jean-Marc TANGUY - Délibération N°7 DEE 12.5 du 12 juillet 2012

TARIFS 2012-2013 DU SERVICE ENFANCE

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DEE 12.3 du 27 avril 2012

RÈGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT DES HALTES GARDERIES

Rapporteur David LESVENAN - Délibération N°2 DEE 12.3 du 27 avril 2012

ENSEIGNEMENT - FORMATION - PRIX DE LA VOCATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DES FILLES

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DEE 12.2 du 9 mars 2012

PROJET EDUCATIF LOCAL - CONVENTION CADRE ENTRE LA VILLE DE QUIMPER, L'INSPECTION ACADÉMIQUE DU FINISTÈRE, LA DIRECTION DIOCÉSAINE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (DDEC) L'ASSOCIATION DIWAN, LE CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE, LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES ET LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA COHÉSION SOCIALE (DDCS)

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DEE 12.1 du 3 février 2012

ETABLISSEMENTS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - PARTICIPATION DE LA VILLE EN 2012

Rapporteur Kristian GONIDEC - Délibération N°2 DEE 12.1 du 3 février 2012

CONVENTION VILLE/CAF CONCERNANT LA PRESTATION DE SERVICE 'CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE' (CLAS)

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°3 DEE 12.1 du 3 février 2012

CARTE SCOLAIRE 2012/2013

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°4 DEE 12.1 du 3 février 2012

CONVENTION JUNICODE - ACTION DE PRÉVENTION ROUTIÈRE

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DEE 11.8 du 16 décembre 2011

INITIATION À LA LANGUE BRETONNE DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES PUBLIQUES

Rapporteur Kristian GONIDEC - Délibération N°2 DEE 11.8 du 16 décembre 2011

ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉ : AVANCE SUR PARTICIPATION

Rapporteur Armelle HURUGUEN - Délibération N°3 DEE 11.8 du 16 décembre 2011

AVENANT À LA CONVENTION 2009-2011 CONCERNANT LE LIEU D'ACCUEIL ENFANT- PARENT 'LES PETITS PAS'

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°4 DEE 11.8 du 16 décembre 2011

PARTICIPATION DE LA VILLE À LA CRÈCHE DÉPARTEMENTALE DE ROZ MARIA - AVENANT À LA CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL

Rapporteur Nadine URVOIS - Délibération N°5 DEE 11.8 du 16 décembre 2011

Dernière mise à jour le 29/06/2022