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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Enfance et de l'Education (DEE)
113 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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MODIFICATION DES MODALITÉS D'INSCRIPTIONS DANS LES ACCUEILS DE LOISIRS, ACCUEILS PÉRISCOLAIRES ET LES TEMPS D'ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DEE 13.5 du 12 juillet 2013

CONVENTION RELATIVE À L'ÉCHANGE DE PLACES EN MULTI-ACCUEIL ENTRE LES COMMUNES DE QUIMPER ET DE PLOMELIN

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°2 DEE 13.5 du 12 juillet 2013

CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT POUR LES ÉTABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS 0/4 ANS ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LA SNCF

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°3 DEE 13.5 du 12 juillet 2013

SUBVENTION À LA CAISSE DES ECOLES AU TITRE DU PROGRAMME DE RÉUSSITE EDUCATIVE

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°4 DEE 13.5 du 12 juillet 2013

TARIFS 2013-2014 DU SERVICE ENFANCE

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DEE 13.4 du 7 juin 2013

ENSEIGNEMENT - FORMATION - SUBVENTION CAISSE DES ÉCOLES

Rapporteur Nadine URVOIS - Délibération N°2 DEE 13.4 du 7 juin 2013

ENSEIGNEMENT - FORMATION - SUBVENTIONS

Rapporteur Pierre MADEC - Délibération N°3 DEE 13.4 du 7 juin 2013

AMÉNAGEMENT DES RYTHMES SCOLAIRES

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DEE 13.3 du 26 avril 2013

ECOLE ÉLÉMENTAIRE STANG AR C'HOAT - RESTRUCTURATION DU SITE

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°2 DEE 13.3 du 26 avril 2013

RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES MULTI-ACCUEILS

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°3 DEE 13.3 du 26 avril 2013

PROJET EDUCATIF LOCAL - SUBVENTIONS

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°4 DEE 13.3 du 26 avril 2013

ASSOCIATIONS "LE MANÈGE ENCHANTÉ" ET "SOS URGENCES MAMANS" SUBVENTIONS

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°5 DEE 13.3 du 26 avril 2013

CARTE SCOLAIRE 2013-2014

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DEE 13.2 du 22 mars 2013

ENSEIGNEMENT - FORMATION - PRIX DE LA VOCATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DES FILLES

Rapporteur Isabelle GUEGUEN - Délibération N°2 DEE 13.2 du 22 mars 2013

PROJET EDUCATIF LOCAL - SUBVENTIONS

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°3 DEE 13.2 du 22 mars 2013

Dernière mise à jour le 29/06/2022