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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Enfance et de l'Education (DEE)
113 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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PARTICIPATION DE LA VILLE À LA CRÈCHE DÉPARTEMENTALE DE ROZ MARIA AVENANT À LA CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DEE 09.9 du 20 novembre 2009

PRÊTS ÉTUDIANTS - MODALITÉS D'ATTRIBUTION

Rapporteur Armelle HURUGUEN - Délibération N°2 DEE 09.9 du 20 novembre 2009

ADMISSIONS EN NON-VALEUR - PRÊTS ÉTUDIANTS

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DEE 09.8 du 23 octobre 2009

CRÈCHES ASSOCIATIVES - AVENANTS AUX CONVENTIONS

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°2 DEE 09.8 du 23 octobre 2009

ASSOCIATIONS « LE MANÈGE ENCHANTÉ » ET « SOS URGENCES MAMANS » SUBVENTIONS

Rapporteur Armelle HURUGUEN - Délibération N°1 DEE 09.7 du 25 septembre 2009

ASSOCIATION « PETIT NAVIRE » SUBVENTION

Rapporteur Muriel NEDELEC - Délibération N°2 DEE 09.7 du 25 septembre 2009

RESTAURANT D'ENTREPRISE TARIFS À COMPTER DU 1ER OCTOBRE 2009

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°3 DEE 09.7 du 25 septembre 2009

MISE À JOUR DES RÈGLEMENTS INTÉRIEURS, PÉRISCOLAIRES, CENTRES DE LOISIRS, RESTAURANTS SCOLAIRES

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°4 DEE 09.7 du 25 septembre 2009

Dernière mise à jour le 29/06/2022