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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marie-Christine COUSTANS
115 délibérations115 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Modernisation du réseau d'acquisition automatique de données du service d'annonce des crues Avenant à la convention

Délibération N°4 DVE 01.7 - Séance du 6 juillet 2001

Demande d’autorisation d’exploiter une installation classée - Société Paul Grandjouan - ZAC de Kerdroniou à Quimper

Délibération N°5 DVE 01.7 - Séance du 6 juillet 2001

Servitude de canalisation - Déviation du ruisseau "Le Frout"

Délibération N°6 DAG 01.6 - Séance du 8 juin 2001

Chemin du Halage

Délibération N°4 DVE 01.6 - Séance du 8 juin 2001

Contribution 2001 au Sivalodet

Délibération N°3 DVE 01.6 - Séance du 8 juin 2001

Acquisition Mestric - Rue Aristide Briand

Délibération N°5 DAG 01.5 - Séance du 4 mai 2001

Restauration d'une passerelle enjambant l'Odet - Appel d'offres

Délibération N°3 DDU 01.5 - Séance du 4 mai 2001

Installations classées pour la protection de l'environnement - Extension d'un élevage de poules pondeuses situé au lieu-dit "Neiz Lann" en Saint-Evarzec

Délibération N°7 DVE 01.5 - Séance du 4 mai 2001

Installation classée pour la protection de l'environnement - Extension d'un élevage de porcs à l'engraissement au lieu-dit "Ty Danielou" sur la commune de Briec

Délibération N°6 DVE 01.5 - Séance du 4 mai 2001

Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de l'Odet

Délibération N°5 DVE 01.5 - Séance du 4 mai 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022