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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marie-Christine COUSTANS
115 délibérations115 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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DEMANDES DE SUBVENTIONS 2004 - SERVICE ENVIRONNEMENT

Délibération N°2 DVE 04.6 - Séance du 9 juillet 2004

RÉHABILITATION DU CHEMIN DU HALAGE

Délibération N°1 DVE 04.4 - Séance du 30 avril 2004

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT S.A. BRETAGNE VIANDES DISTRIBUTION - 10, RUE DU TRO BREIZH À QUIMPER AUTORISATION D'EXPLOITER UN ATELIER DE DÉCOUPE ET DÉSOSSAGE DE VIANDES

Délibération N°4 DVE 04.3 - Séance du 26 mars 2004

CONTRAT DE LOCATION DE SANISETTES

Délibération N°3 DVE 04.3 - Séance du 26 mars 2004

Travaux zone de l'Hippodrome

Délibération N°2 DVE 04.2 - Séance du 27 février 2004

Installation classée pour la protection de l'environnement - Extension d'un élevage porcin au lieu-dit Kervastal Izella en Plonéïs

Délibération N°4 DVE 04.2 - Séance du 27 février 2004

LUTTE CONTRE LES INONDATIONS

Délibération N°1 DVE 04.1 - Séance du 30 janvier 2004

CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LA SCI DE L'HIPPODROME MODIFICATIF

Délibération N°4 DAG 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

DEMANDE D'AUTORISATION POUR UN ÉPANDAGE DES BOUES SOCIÉTÉ SAUPIQUET

Délibération N°3 DVE 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

LUTTE CONTRE LES INONDATIONS AVENANT N° 1 AU MARCHÉ DE L'ENTREPRISE MARC N° 510.03.04

Délibération N°1 DVE 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

TRANSFERT DE GESTION DE BIENS À QUIMPER COMMUNAUTÉ FOURRIÈRE ANIMALE DU CORNIGUEL

Délibération N°1 DAG 03.9 - Séance du 21 novembre 2003

TRAVAUX COMMUNAUX D'ESPACES VERTS SIGNATURE DES MARCHÉS

Délibération N°2 DBF 03.9 - Séance du 21 novembre 2003

MISSION DE MAÎTRISE D'OEUVRE AVANT-PROJET ET DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES POUR L'AMÉNAGEMENT DES BERGES DE L'ODET

Délibération N°2 DVE 03.9 - Séance du 21 novembre 2003

RÉHABILITATION DU CHEMIN DU HALAGE

Délibération N°1 DVE 03.9 - Séance du 21 novembre 2003

NETTOYAGE DES HALLES SAINT FRANÇOIS

Délibération N°1 DBM 03.8 - Séance du 24 octobre 2003

Dernière mise à jour le 29/06/2022