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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marie-Christine COUSTANS
115 délibérations115 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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CONVENTIONS EN TERRAINS PRIVÉS ET ACQUISITIONS RENDUES NÉCESSAIRES POUR L'AMÉNAGEMENT DU CHEMIN DU HALAGE

Délibération N°3 DAG 06.10 - Séance du 15 décembre 2006

INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UN ÉLEVAGE AVICOLE DE 72000 ANIMAUX-ÉQUIVALENTS - LIEU-DIT KERVROAC'H SUR LA COMMUNE DE BRIEC

Délibération N°2 DVE 06.9 - Séance du 17 novembre 2006

Reconstruction du pont Médard - Avenant n°2 au marché 610.05.05 (Marc SA)

Délibération N°3 DDU 06.6 - Séance du 7 juillet 2006

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE INSTALLATION DE MISE EN OEUVRE DE PRODUITS DE PRÉSERVATION DU BOIS SOCIÉTÉ POINT P BARBE - LOTISSEMENT DU GRAND GUÉLEN À QUIMPER

Délibération N°2 DVE 06.6 - Séance du 7 juillet 2006

RÉAMÉNAGEMENT DES BERGES DU STEÏR - APPROBATION AVANT-PROJET - AVENANT N° 2 AU CONTRAT DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Délibération N°4 DVE 06.6 - Séance du 7 juillet 2006

GESTION DES DÉCHETS MUNICIPAUX - REDEVANCE SPÉCIALE

Délibération N°3 DVE 06.6 - Séance du 7 juillet 2006

CONVENTION D'OCCUPATION DU CENTRE ÉQUESTRE DE KERHUELLA

Délibération N°9 DAG 06.5 - Séance du 9 juin 2006

DEMANDES DE SUBVENTIONS 2006 - ENVIRONNEMENT

Délibération N°1 DVE 06.5 - Séance du 9 juin 2006

INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT EXTENSION DE L'ÉLEVAGE PORCIN TANGUY - LIEU-DIT KERVASTAL IZELLA EN PLONÉIS

Délibération N°2 DVE 06.5 - Séance du 9 juin 2006

Consultation administrative projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de l'Odet

Délibération N°4 DVE 06.2 - Séance du 24 février 2006

Travaux communaux d'espaces verts

Délibération N°2 EV 06.2 - Séance du 24 février 2006

Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement des berges du Stéïr - Avenant n°1

Délibération N°1 DVE 06.1 - Séance du 27 janvier 2006

BASSIN ÉCRÊTEUR ROUTE DE BREST

Délibération N°1 DVE 05.10 - Séance du 16 décembre 2005

RÉHABILITATION DU CHEMIN DE HALAGE ACQUISITION D'UNE PARCELLE SISE CHEMIN DE HALAGE

Délibération N°5 DAG 05.9 - Séance du 18 novembre 2005

ADHÉSION DE LA COMMUNE DE TOURC'H AU SIVALODET

Délibération N°1 DVE 05.9 - Séance du 18 novembre 2005

Dernière mise à jour le 29/06/2022