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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marie-Christine COUSTANS
115 délibérations115 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Aménagement de l'espace Max Jacob Rue de Kerjestin

Délibération N°3 EV 02.2 - Séance du 22 février 2002

Aménagement du jardin du théâtre 1ère tranche : Travaux de clôture

Délibération N°1 EV 02.2 - Séance du 22 février 2002

Fourniture et mise en place de sols souples en réception d'aires de jeux pour enfants Appel d'offres

Délibération N°4 EV 02.2 - Séance du 22 février 2002

Inondations 2000 - Indemnisation assurance

Délibération N°9 DAG 02.1 - Séance du 25 janvier 2002

Transfert du contrat d'affermage du service de l'assainissement collectif à Quimper-communauté

Délibération N°1 DVE 02.1 - Séance du 25 janvier 2002

Station d'épuration du Corniguel - Marché d'assurances

Délibération N°9 DAG 01.11 - Séance du 14 décembre 2001

Désignation de représentants communaux à la commission locale de l'eau (CLE) DU SAGE de l'Odet

Délibération N°2 DVE 01.11 - Séance du 14 décembre 2001

Transfert de la compétence assainissement collectif et individuel à Quimper-communauté Demande de modification des statuts

Délibération N°1 DAG 01.10 - Séance du 16 novembre 2001

Cession gratuite - Chemin des Potiers - Consorts Kervarec

Délibération N°6 DAG 01.10 - Séance du 16 novembre 2001

Cession de terrains à l'OPAC - Secteur de Kervouyec

Délibération N°2 DAG 01.10 - Séance du 16 novembre 2001

Station d'épuration du Corniguel - Point sur les travaux

Délibération N°6 DVE 01.10 - Séance du 16 novembre 2001

Réalisation d'un poste de pompage bassin de Ker Elise

Délibération N°2 DVE 01.9 - Séance du 19 octobre 2001

Lutte contre les inondations

Délibération N°3 DVE 01.9 - Séance du 19 octobre 2001

Demande d'autorisation d'extension et de reconstruction d'un abattoir de dindes au lieu-dit Brungen en Landrévarzec par la société Volailles de l'Odet

Délibération N°5 DVE 01.8 - Séance du 21 septembre 2001

Sivalodet Désignation complémentaire des représentants du conseil municipal

Délibération N°4 DAG 01.7 - Séance du 6 juillet 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022