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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marie-Christine COUSTANS
115 délibérations115 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE SOCIÉTÉ ARMORIC - 55, AVENUE DE KÉRADENNEC - RÉGULARISATION ET EXTENSION D'UN ÉTABLISSEMENT SPÉCIALISÉ DANS LA TRANSFORMATION DU POISSON

Délibération N°5 DVE 03.7 - Séance du 26 septembre 2003

Délibération N°2 DVE 03.7 - Séance du 26 septembre 2003

Délibération N°1 EV 03.7 - Séance du 26 septembre 2003

Délibération N°2 DBM 03.4 - Séance du 25 avril 2003

Délibération N°1 EV 03.4 - Séance du 25 avril 2003

Délibération N°2 DVE 03.3 - Séance du 28 mars 2003

Délibération N°12 DAG 03.2 - Séance du 28 février 2003

Délibération N°10 DAG 03.2 - Séance du 28 février 2003

Délibération N°5 DAG 03.2 - Séance du 28 février 2003

Délibération N°1 EV 03.2 - Séance du 28 février 2003

Délibération N°9 DAG 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

Délibération N°6 DVE 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

Délibération N°1 DVE 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

Délibération N°1 EV 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

Délibération N°2 EV 02.9 - Séance du 15 novembre 2002

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Dernière mise à jour le 29/06/2022