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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marie-Christine COUSTANS
115 délibérations115 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT QUIMPER RÉCUPÉRATION - 405, ROUTE DE ROSPORDEN À QUIMPER DEMANDE ÉTABLIE DANS LE CADRE D'UNE EXTENSION D'ACTIVITÉ AUTORISATION D'EXPLOITER UN CHANTIER DE RÉCUPÉRATION ET DE RECYCLAGE DE DÉCHETS

Délibération N°4 DVE 05.9 - Séance du 18 novembre 2005

Délibération N°1 DVE 05.7 - Séance du 23 septembre 2005

Délibération N°1 EV 05.7 - Séance du 23 septembre 2005

Délibération N°1 EV 05.5 - Séance du 27 mai 2005

Délibération N°2 EV 05.5 - Séance du 27 mai 2005

Délibération N°3 DVE 05.4 - Séance du 29 avril 2005

Délibération N°1 DVE 05.4 - Séance du 29 avril 2005

Délibération N°1 EV 05.3 - Séance du 25 mars 2005

Délibération N°2 DVE 05.2 - Séance du 25 février 2005

Délibération N°7 DVE 05.1 - Séance du 28 janvier 2005

Délibération N°3 DVE 05.1 - Séance du 28 janvier 2005

Délibération N°1 DVE 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

Délibération N°7 DAG 04.9 - Séance du 19 novembre 2004

Délibération N°2 DVE 04.8 - Séance du 22 octobre 2004

Délibération N°3 DVE 04.8 - Séance du 22 octobre 2004

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Dernière mise à jour le 29/06/2022