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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marie-Christine COUSTANS
115 délibérations115 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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RÉPARATIONS DES MURS DES QUAIS DE L'ODET

Délibération N°2 DVE 02.8 - Séance du 18 octobre 2002

PROGRAMME DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS ZONE DE L'HIPPODROME

Délibération N°3 DVE 02.8 - Séance du 18 octobre 2002

RÉPARATION DE LA SECTION CANALISÉE DU FROUT ENTRE LA PLACE MASSE ET LA RUE JULIEN COÏC (RUE DE BREST)

Délibération N°1 DVE 02.8 - Séance du 18 octobre 2002

APPEL D'OFFRES RÉSEAUX EAUX PLUVIALES ET EAU POTABLE AVENUE PIERRE MENDÈS FRANCE

Délibération N°2 DVE 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

INDEMNITÉS POUR DÉPÔT NON AUTORISÉ DE DÉCHETS SUR LA VOIE PUBLIQUE

Délibération N°1 DVE 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

CONTRIBUTION AU SIVALODET

Délibération N°4 DVE 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE CRÉATION D'UNE PLATE-FORME DE BROYAGE DES DÉCHETS VERTS AU LIEU-DIT KERJÉQUEL À QUIMPER

Délibération N°5 DVE 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

Demandes de subventions 2002 - service environnement.

Délibération N°1 DVE 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Installation classée pour la protection de l'environnement - Régularisation d'un élevage de bovins - Station expérimentale de Kerlavic à Quimper

Délibération N°2 DVE 02.4 - Séance du 26 avril 2002

Modification des statuts du Sivalodet

Délibération N°4 DVE 02.4 - Séance du 26 avril 2002

Installation classée pour la protection de l'environnement - Régularisation d'un élevage de volailles et extension d'un élevage de vaches laitières - Lieu-dit Kérongard en Saint Evarzec

Délibération N°3 DVE 02.4 - Séance du 26 avril 2002

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter une installation classée Atelier de tissage, teinture et stockage de produits textiles Société Bonneterie d'Armor - ZAC de Kerdroniou à Quimper

Délibération N°1 DVE 02.3 - Séance du 22 mars 2002

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter une installation classée - Société Romi - Exploitation d'un chantier de récupération et de recyclage de déchets - Z.A. de Tuchenou à Quimper

Délibération N°2 DVE 02.3 - Séance du 22 mars 2002

Jardin collectif de Kermoysan - Rue de Kerjestin

Délibération N°1 EV 02.3 - Séance du 22 mars 2002

Vente d’un terrain - Rue de la Terre Noire

Délibération N°4 DAG 02.2 - Séance du 22 février 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022